date limite de remise des offres:02/12/2026 12:00
date limite de candidature:02/12/2026 13:00
téléphone du contact balisé:+33 478578380
libellé du contact balisé:Daniel Malosse
ville du moa balisée:Vaugneray
qualifications professionnelles:CPV: 80540000 - Services de formation dans le domaine de l'environnement, 79720000 - Services d'enquêtes
raison sociale du moa balisée:Communaute De Communes Des Vallons Du Lyonnais
type de procedure:Procédure adaptée
caractéristiques principales:Enquête auprès des usagers du service public de gestion des déchets et communication en porte-à-porte sur le tri des déchets et le compostage
critères d'attribution:énoncé dans le Rc
code postal du moa balisé:69670
type de procédure balisée:Procédure adaptée ouverte
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-109402
durée du marché balisée:13 mois
siret du moa balisé:24690072400146
renseignements complémentaires:Visite obligatoire : non
objet du marché:Enquête auprès des usagers du service public de gestion des déchets et communication en porte-à-porte sur le tri des déchets et le compostage
texte du lot:1 : Enquête auprès des usagers du service public de gestion des déchets . Enquête auprès des usagers du service public de gestion des déchets - CPV: 79720000
texte du lot:2 : Campagne de communication en porte-à-porte sur le tri des déchets et le compostage . Campagne de communication en porte-à-porte sur le tri des déchets et le compostage - CPV: 80540000
Référence Marché:2026MS17
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-109402 du 10/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication : 69, 01, 38, 42.
Annonce no26-109402.
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communaute De Communes Des Vallons Du Lyonnais
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
- No National d'identification : 24690072400146.
Ville : Vaugneray
Code postal : 69670
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 69, 01, 38, 42.
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1813003.
Identifiant interne de la consultation : 2026MS17.
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Daniel Malosse
Numéro de téléphone du contact : +33 478578380
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 02/12/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Enquête auprès des usagers du service public de gestion des déchets et communication en porte-à-porte sur le tri des déchets et le compostage
Code CPV principal - Descripteur principal : 79720000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Enquête auprès des usagers du service public de gestion des déchets et communication en porte-à-porte sur le tri des déchets et le compostage
Lieu principal d'exécution du marché : FRK26 - Rhône
Durée du marché (en mois) : 13.
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
Description du lot : 1 : Enquête auprès des usagers du service public de gestion des déchets . Enquête auprès des usagers du service public de gestion des déchets
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 79720000
Lieu d'exécution du lot : Ensemble du territoire de la CCVL
Description du lot : 2 : Campagne de communication en porte-à-porte sur le tri des déchets et le compostage . Campagne de communication en porte-à-porte sur le tri des déchets et le compostage
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80540000
Lieu d'exécution du lot : Ensemble du territoire de la CCVL
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/11/2026