Enlèvement, transport et traitement des biodéchets.

Avis de marché
Département(s) de publication :16
Annonce n° 26-25991


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Angoulème
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Enlèvement, transport et traitement des biodéchets
Description : Enlèvement, transport et traitement des biodéchets.
Identifiant de la procédure : 07f6ff64-e7b9-4d3f-9faa-19ee6f4f4383
Identifiant interne : 2026-GHT-1
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90524300 Services d'enlèvement de déchets biologiques

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Enlèvement, transport et traitement des biodéchets
Description : Enlèvement, transport et traitement des biodéchets.
Identifiant interne : 20260030001000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90524300 Services d'enlèvement de déchets biologiques

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 39
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : Développement durable
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 16

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1150340.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1150340.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier Angoulême
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Centre Hospitalier Angoulême

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Angoulème
Numéro d'enregistrement : 261 600 340 00010
Adresse postale : Rond-Point de Girac
Ville : ANGOULEME
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 545247354
Profil de l'acheteur : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Centre Hospitalier Angoulême
Numéro d'enregistrement : 26160034000010
Adresse postale : Rond-point de Girac CS 55015 Saint-Michel
Ville : ANGOULEME
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Point de contact : Cellule marchés
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0545237254
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : d4123cbf-c84f-45bb-b62e-dfca9b684f63 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 12/03/2026 à 17:20
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/03/2026