Avis de marché
Département(s) de publication :76
Annonce n° 24-104733
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Eglise Notre-Dame de caudebec-en-Caux - Restauration du clocher et de la flèche
Description : Tranche ferme : restauration de l'aiguille de la flèche Tranche optionnelle 1 : restauration du fût octogonal de la flèche Tranche optionnelle 2 : restauration de la base du clocher Tranche optionnelle 3 : aménagement de la base du clocher et restauration des baies
Identifiant de la procédure : 03300159-2bb8-4cd4-b1ff-0704663ceeb0
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Faillite :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Eglise Notre-Dame de Caudebec-en-Caux - Restauration du clocher et de la flèche
Description : Tranche ferme : restauration de l'aiguille de la flèche Tranche optionnelle 1 : restauration du fût octogonal de la flèche Tranche optionnelle 2 : restauration de la base du clocher Tranche optionnelle 3 : aménagement de la base du clocher et restauration des baies
Identifiant interne : 3102
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante :
https://marchespublics.adm76.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics.adm76.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE
Numéro d'enregistrement : 20005911100019
Adresse postale : 1 AVENUE WINSTON CHURCHILL Caudebec en Caux
Ville : Rives-en-seine
Code postal : 76490
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0235959011
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : ab10ec21-7b06-4831-b7bc-762693352d5a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 16/09/2024 à 10:05
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/09/2024