Avis de marché
Département(s) de publication :80
Annonce n° 24-60042
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU AMIENS PICARDIE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ABORD DIGESTIF - RELANCE
Description : DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ABORD DIGESTIF -RELANCE
Identifiant de la procédure : 4183e96f-0d55-4042-bfef-5248a3d62749
Identifiant interne : 24PS0066
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Pour garder une cohérence avec les lots de l'appel d'offres « DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ABORD DIGESTIF » (BOAMP avis n°23-62835 et JOUE avis n°2023/S092-281902 envoyés pour publication le 09/05/2023), la numérotation du lot de la présente consultation correspond à la numérotation initiale. En effet, les lots 138, 139, 92, 113, 30 avaient notamment été déclarés sans suite. En application des articles R R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique, il s'agit d'un accord cadre à bons de commande multi-attributaires conformément à l'article 2.5 du CCAP conclu : - sans minimum pour chacun des lots - avec maximum en quantité par lot et par établissement (article 2.2 du CCAP) L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de la notification jusqu'au 30/09/2025 et reconductible 1 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire. Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. La non reconduction éventuelle pourra se faire par lot. L'attributaire en sera alors informé 3 mois au plus tard avant la fin de chaque période en cours. Les bons de commandes peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché et pour une durée d'exécution ne pouvant aller au-delà de 3 mois. Les candidats peuvent présenter 3 variantes au maximum par lot. Lorsqu'un candidat présente une variante, il est imposé le dépôt d'une offre de base. En l'absence de l'offre de base exigée, l'offre variante proposée par le candidat sera considérée irrégulière.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0007
Titre : LOT 144 : Cathéter de succion pour atrésie de l'oesophage
Description : Cathéter de succion pour atrésie de l'oesophage
Identifiant interne : 144
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Se référer à l'article 5.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 70 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indication si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Description : - ECONOMIQUE : 25 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : LOT 113 : Système à clip pour endoscopie et accessoires
Description : Système à clip pour endoscopie et accessoires
Identifiant interne : 113
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Se référer à l'article 5.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : - ECONOMIQUE : 25 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 70 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indication si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : LOT 143 : Instrumentation de chirurgie mini-invasive à usage unique
Description : Instrumentation de chirurgie mini-invasive à usage unique
Identifiant interne : 143
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03330000 Produits des animaux d'élévage
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Se référer à l'article 5.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : -QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 70 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indication si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Description : - ECONOMIQUE : 25 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : LOT 139 : Prothèse Biosynthétique résorbable pour réparation de hernie hiatale
Description : Prothèse Biosynthétique résorbable pour réparation de hernie hiatale
Identifiant interne : 139
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Se référer à l'article 5.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : - ECONOMIQUE : 25 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 70 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indication si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
5.1 Lot : LOT-0008
Titre : LOT 145 : Agent surélévateur de muqueuse lors des résections
Description : Agent surélévateur de muqueuse lors des résections
Identifiant interne : 145
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Se référer à l'article 5.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : - ECONOMIQUE : 25 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 70 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indication si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : LOT 30 : Ecarteur autorétractable et réglable à élastiques
Description : Ecarteur autorétractable et réglable à élastiques
Identifiant interne : 30
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Se référer à l'article 5.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : - ECONOMIQUE : 25 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 70 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indication si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : LOT 138 : Prothèse Biosynthétique pour réparation de hernie diaphragmatique en néonatologie
Description : Prothèse Biosynthétique pour réparation de hernie diaphragmatique en néonatologie
Identifiant interne : 138
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Se référer à l'article 5.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : - ECONOMIQUE : 25 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 70 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indication si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : LOT 92 : Couteau électrochirurgical endoscopique avec accessoires
Description : Couteau électrochirurgical endoscopique avec accessoires
Identifiant interne : 92
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Se référer à l'article 5.1 du RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 70 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indication si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Description : - ECONOMIQUE : 25 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
5.1 Lot : LOT-0009
Titre : LOT 146 : Panier d'extraction sur fil guide pour procédures d'extraction complexes
Description : Panier d'extraction sur fil guide pour procédures d'extraction complexes
Identifiant interne : 146
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Se référer à l'article 5.1 du RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 70 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indication si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : - ECONOMIQUE : 25 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement : 17800005500016
Ville : Amiens
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 03 22 33 61 70
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU AMIENS PICARDIE
Numéro d'enregistrement : 26800014800018
Adresse postale : Place Victor Pauchet
Ville : Amiens cedex 1
Code postal : 80054
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0322088582
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b9ec4901-a60b-4e61-a4be-872bc913b6ab - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/05/2024 à 09:29
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/05/2024