Avis de marché
Département(s) de publication :16
Annonce n° 25-39435
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Angoulème
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Dispositifs médicaux à usage unique et tests biologiques
Description : La présente consultation porte sur la fourniture de Dispositifs médicaux à usage unique et tests biologiques.
Identifiant de la procédure : e00663be-1cf5-4523-988f-987ccb2b74f3
Identifiant interne : 2025-C-17
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33124131 Bandelettes réactives
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33127000 Équipement pour immuno-analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141200 Cathéters
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141210 Cathéters à ballonnet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141240 Accessoires de cathéter
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141300 Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141310 Seringues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141320 Aiguilles à usage médical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141500 Consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141625 Kits de diagnostic
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141626 Kits de dosage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,437,342.14 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 28
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 28
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Tubulures pour pompe de lavage Wolf 2216
Description : Tubulures pour pompe de lavage Wolf 2216
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 182,304 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Na Cl 0,9% poche 250ml pour réfrigération suremballé
Description : Na Cl 0,9% poche 250ml pour réfrigération suremballé
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 14,373 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Tubulure d'aspiration des fumées en coeliochirurgie
Description : Tubulure d'aspiration des fumées en coeliochirurgie
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,544 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Neuromonitoring du nerf récurrent (NIM) compatible avec la machine Inomed
Description : Neuromonitoring du nerf récurrent (NIM) compatible avec la machine Inomed
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,386.2 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Aiguille nue LL
Description : Aiguille nue LL
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place du Champ de Foire BP 70079
Ville : La Rochefoucauld
Code postal : 16110
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,089.15 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Catheter central à insertion périphérique PICC
Description : Catheter central à insertion périphérique PICC
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Route de St Bonnet BP 50031
Ville : BARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal : 16300
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rue du Dr Marcel Perrot
Ville : Confolens
Code postal : 16500
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 15, rue de l'Hôpital BP71
Ville : Ruffec
Code postal : 16700
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 59,921.4 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Pompe à perfusion en silicone portable et jetable - coque rigide
Description : Pompe à perfusion en silicone portable et jetable
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place du Champ de Foire BP 70079
Ville : La Rochefoucauld
Code postal : 16110
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,008.8 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Pompe à perfusion en silicone portable et jetable - coque souple
Description : Pompe à perfusion en silicone portable et jetable
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 94,554 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Carte pré-transfusionnelle
Description : Carte pré-transfusionnelle
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Route de St Bonnet BP 50031
Ville : BARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal : 16300
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rue du Dr Marcel Perrot
Ville : Confolens
Code postal : 16500
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place du Champ de Foire BP 70079
Ville : La Rochefoucauld
Code postal : 16110
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rue Albert Schweitzer
Ville : Chateaubernard
Code postal : 16100
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 155,344.02 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Kit de recueil de saignée
Description : Kit de recueil de saignée
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rue du Dr Marcel Perrot
Ville : Confolens
Code postal : 16500
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,467 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Microcuvette pour taux d'hémoglobine
Description : Microcuvette pour taux d'hémoglobine
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Route de St Bonnet BP 50031
Ville : BARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal : 16300
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rue Albert Schweitzer
Ville : Chateaubernard
Code postal : 16100
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 51,285 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Seringue pour gaz du sang
Description : Seringue pour gaz du sang
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Route de St Bonnet BP 50031
Ville : BARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal : 16300
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place du Champ de Foire BP 70079
Ville : La Rochefoucauld
Code postal : 16110
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 15, rue de l'Hôpital BP71
Ville : Ruffec
Code postal : 16700
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 87,008.64 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Catheter veineux périphérique non sécurisé
Description : Catheter veineux périphérique non sécurisé
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Route de St Bonnet BP 50031
Ville : BARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal : 16300
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rue Albert Schweitzer
Ville : Chateaubernard
Code postal : 16100
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 15, rue de l'Hôpital BP71
Ville : Ruffec
Code postal : 16700
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,628.7 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Cathéter de dialyse aigüe
Description : Cathéter de dialyse aigüe
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,870 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Dispositifs pour tests cutanés allergiques
Description : Dispositifs pour tests cutanés allergiques
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Route de St Bonnet BP 50031
Ville : BARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal : 16300
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,772.19 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Prolongateur avec valve anti retour
Description : Prolongateur avec valve anti retour
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,029.96 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Set pour néphrostomie percutanée 8F environ
Description : Set pour néphrostomie percutanée 8F environ
Identifiant interne : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,840 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Fibre laser pour lithotripsie réutilisable 5 fois
Description : Fibre laser pour lithotripsie réutilisable 5 fois
Identifiant interne : 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 105,832.5 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Test rapide pour Bloc Obstétrical
Description : Test rapide pour Bloc Obstétrical
Identifiant interne : 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Route de St Bonnet BP 50031
Ville : BARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal : 16300
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 15, rue de l'Hôpital
Ville : Ruffec
Code postal : 16700
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rue Albert Schweitzer
Ville : Chateaubernard
Code postal : 16100
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 29,695.68 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Test lactates pour Bloc Obstétrical
Description : Test lactates pour Bloc Obstétrical
Identifiant interne : 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rue Albert Schweitzer
Ville : Chateaubernard
Code postal : 16100
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 31,311.9 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Test HCG rapide
Description : Test HCG rapide
Identifiant interne : 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Route de St Bonnet BP 50031
Ville : BARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal : 16300
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,910 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Sonde gastroduodénale double courant type SALEM
Description : Sonde gastroduodénale double courant type SALEM
Identifiant interne : 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place du Champ de Foire BP 70079
Ville : La Rochefoucauld
Code postal : 16110
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,636 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Anuscope à manche non stérile
Description : Anuscope à manche non stérile
Identifiant interne : 23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 201.6 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Anuscope non stérile avec connectique carrée
Description : Anuscope non stérile avec connectique carrée
Identifiant interne : 24
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 998.4 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Tubulure de nutrition entérale pour pompe Flocare Infinity
Description : Tubulure de nutrition entérale pour pompe Flocare Infinity
Identifiant interne : 25
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Route de St Bonnet BP 50031
Ville : BARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal : 16300
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rue Albert Schweitzer
Ville : Chateaubernard
Code postal : 16100
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,035.5 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Consommable multi patient pour injecteur scanner CT Express 3D
Description : Consommable multi patient pour injecteur scanner CT Express 3D
Identifiant interne : 26
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Route de St Bonnet BP 50031
Ville : BARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal : 16300
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 325,789.56 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Tampon ORL pour epistaxis
Description : Tampon ORL pour epistaxis
Identifiant interne : 27
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Route de St Bonnet BP 50031
Ville : BARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal : 16300
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place du Champ de Foire BP 70079
Ville : La Rochefoucauld
Code postal : 16110
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 18,221.88 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Sonde à ballonnet pour épistaxis
Description : Sonde à ballonnet pour épistaxis
Identifiant interne : 28
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rond Point de Girac CS55015 Saint-Michel
Ville : Angoulême
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Route de St Bonnet BP 50031
Ville : BARBEZIEUX ST HILAIRE
Code postal : 16300
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 15, rue de l'Hôpital BP 71
Ville : Ruffec
Code postal : 16110
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rue du Dr Marcel Perrot
Ville : Confolens
Code postal : 16500
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,283.06 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs...
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages. * La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés se verra attribuer la note maximale par application de la formule suivante : 20 x (1 - ((Montant offre - Montant mini) / Montant maxi)) Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP. La qualité des prestations du fournisseur sera examinée en fonction de : Des délais et conditions de livraison (10 points), La gestion des ruptures et la sécurité des approvisionnements (14 points), La reprise des produits (5 points), Les remises commerciales (5 points), Les prestations supplémentaires (1 point), La formation et l'assistance technique (5 points),
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP en fonction de : La politique d'optimisation des livraisons et du transport (5 points), La mise en place d'un Système de Management Qualité (2 points), La mise en place d'un Système de Management Environnemental (2 points), La mise en place d'un Système de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (2 points), Le conditionnement du (des) produit(s) présenté(s) (3 points), Recyclage des emballages (2 points), Les autres actions environnementales mises en oeuvre (4 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1086219.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Confère au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Angoulème
Numéro d'enregistrement : 261 600 340 00010
Adresse postale : Rond-Point de Girac
Ville : ANGOULEME
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 545237254
Profil de l'acheteur :
https://ch-angouleme.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 rue Blossac
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 14f86fc6-7d9f-41fc-875a-e27e7f720779 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 07/04/2025 à 17:50
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/04/2025
