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134629-2025
134629-2025 - Mise en concurrence
France – Services de conseil en intégration de logiciels – Dimensionnement, Fourniture, prestation de programmation et travaux électriques pour la mise en place d’un système d’hypervision pour le réseau de chaleur des couronneries (Poitiers 86)
OJ S 42/2025 28/02/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services - Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : DALKIA (31)
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice : Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Dimensionnement, Fourniture, prestation de programmation et travaux électriques pour la mise en place d’un système d’hypervision pour le réseau de chaleur des couronneries (Poitiers 86)
Description : Dans le cadre de l'optimisation des coûts, du management de l'énergie, et de l'efficacité énergétique de son réseau de chaleur, Dalkia, en tant que délégataire du réseau de chaleur de Grand Poitiers, souhaite mettre en place une solution d'Hypervision intégrée. Cette Hypervision permettra de centraliser la gestion des systèmes, d'améliorer la visibilité sur l'ensemble du réseau, et d'optimiser la réactivité face aux incidents. Elle devra également garantir une meilleure performance opérationnelle tout en restant compatible avec les infrastructures actuelles et suffisamment flexible pour intégrer les futurs développements. L'entreprise aura a sa charge: -l'ensemble des études d'execution et dimensionnement et notamment les plans d'exécution (architecture automatisme, plan d'implantation des matériels, plans de cheminement, plans de réservation, etc.) et les notes de calcul techniques justifiant le dimensionnement des matériels installés ; Installation et la fourniture des postes déportés, des écrans , des support écrans, des nouvelles alimentations baie serveur, logiciels etc....,; Les prestations de développement et programmation; Les câblages et raccordements des tous les organes électriques (puissance, commande et asservissements); assisatance au SAT et mise en service. Le logiciel hypervision non propriétaire et ouvert devra s'interfacer avec un grand nombre de protocoles et équipements terrain. (MODBUS,BACNET, OPCUA/DA, SNMPV3, LORA ......) Le serveur Hypervision communiquera par le biais de switchs managers vers les ensembles des automates des chaufferies et sous-stations du RCU Grand Poitiers d'où seront remontées l'ensemble des informations. le nombre de variables estimées est de : 100 variables par SST abonnés (280 SST~) et 400 variables par SST interconnexions (1 SST), pour chaufferies (2000 points couronneries (Compris 3 SST HP/BP St ELOI) / 1500 points chaufferies Dolmen compris 1 SST HP/BP et 2000 points Poitiers-Biard)
Identifiant de la procédure : 7685769b-38f2-4262-9037-2e8245972d79
Avis précédent : 526665-2024
Identifiant interne : DN-HD-003083
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 72227000 Services de conseil en intégration de logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48921000 Système d'automatisation, 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques, 31720000 Équipement électromécanique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Procédure avec négociation passée en application des articles R21243 à R2124- 4 du code de la commande publique. Il s'agit d'une procédure restreinte : le Dossier de Consultation des Entreprises sera communiqué aux candidats justifiant des capacités suffisantes pour exécuter les prestations après analyse des dossiers de candidature.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Dimensionnement, Fourniture, prestation de programmation et travaux électriques pour la mise en place d’un système d’hypervision pour le réseau de chaleur des couronneries (Poitiers 86)
Description : Dans le cadre de l'optimisation des coûts, du management de l'énergie, et de l'efficacité énergétique de son réseau de chaleur, Dalkia, en tant que délégataire du réseau de chaleur de Grand Poitiers, souhaite mettre en place une solution d'Hypervision intégrée. Cette Hypervision permettra de centraliser la gestion des systèmes, d'améliorer la visibilité sur l'ensemble du réseau, et d'optimiser la réactivité face aux incidents. Elle devra également garantir une meilleure performance opérationnelle tout en restant compatible avec les infrastructures actuelles et suffisamment flexible pour intégrer les futurs développements. L'entreprise aura a sa charge: -l'ensemble des études d'exécution et dimensionnement et notamment les plans d'exécution (architecture automatisme, plan d'implantation des matériels, plans de cheminement, plans de réservation, etc.) et les notes de calcul techniques justifiant le dimensionnement des matériels installés ; Installation et la fourniture des postes déportés, des écrans , des support écrans, des nouvelles alimentations baie serveur, logiciels etc....,; Les prestations de développement et programmation; Les câblages et raccordements des tous les organes électriques (puissance, commande et asservissements); assisatance au SAT et mise en service. Le logiciel hypervision non propriétaire et ouvert devra s'interfacer avec un grand nombre de protocoles et équipements terrain. (MODBUS,BACNET, OPCUA/DA, SNMPV3, LORA ......) Le serveur Hypervision communiquera par le biais de switchs managers vers les ensembles des automates des chaufferies et sous-stations du RCU Grand Poitiers d'où seront remontées l'ensemble des informations. le nombre de variables estimées est de : 100 variables par SST abonnés (280 SST~) et 400 variables par SST interconnexions (1 SST), pour chaufferies (2000 points couronneries (Compris 3 SST HP/BP St ELOI) / 1500 points chaufferies Dolmen compris 1 SST HP/BP et 2000 points Poitiers-Biard)
Identifiant interne : DN-HD-003083
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 72227000 Services de conseil en intégration de logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48921000 Système d'automatisation, 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques, 31720000 Équipement électromécanique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est un marché dit « composite » en ce sens qu'il comprend - une partie des prestations rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire fixé dans la DPGF - une partie exécutée selon la technique d'achat de l'accord-cadre pour lequel les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires, révisables fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU). La valeur maximale de l'accord cadre indiqué dans le présent AAPC comprend à la fois la partie forfaitaire et la partie à bons de commande. Ce n'est pas une estimation i un budget pour la partie forfaitaire.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature : 1) FORMULAIRE DC1 incluant une déclaration sur l'honneur de n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, ou équivalent ; 2) FORMULAIRE DC2 ou équivalent ; 3) numéro SIREN ou KBIS ; 4) REDRESSEMENT JUDICIAIRE : copie du/des jugements prononcés le cas échéant ; 5) GROUPEMENT ET SOUS-TRAITANCE : cf. art. 5.1.12
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffres d'affaires
Description : Pour l'évaluation de ce critère, le candidat fournit : le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du marché, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles. Il est précisé que le critère sera apprécié dans le respect des dispositions de l’article 3 de l’ordonnance n° 2020-738 du 17 juin 2020
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Santé financière
Description : Pour l'évaluation de ce critère, le candidat fournit : les bilans ou extraits de bilan des candidats concernant les trois (3) dernières années
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Responsabilité civile
Description : Pour l'évaluation de ce critère, le candidat transmet son attestation d'assurance de Responsabilité Civile (RC) en cours de validité.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Responsabilité Décennale
Description : Pour l'évaluation de ce critère, le candidat transmet son attestation d'assurance décennale en cours de validité..
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Adéquation des moyens humains et techniques dont dispose le candidat avec les besoins du marché
Description : Pour l'évaluation de ce critères, le candidat transmet : 1/ une déclaration indiquant les effectifs moyens et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; 2/ une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Qualité des références indiquées, appréciée en tenant compte de la similarité avec l'objet de la consultation, leur montant, leur actualité et la qualité de leur exécution justifiée par la production d'attestations de bonne fin d’exécution
Description : Pour l'évaluation de ce critère, le candidat fournit : Présentation d'une liste des principales références d’installations similaires effectuées au cours des trois dernières années dans le domaine objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Il précise le matériel et logiciel installé et le périmètre des prestations et les sous traitants et prestations sous traitées. Le candidat devra prouver par tout moyen qu'il possède (ou son cotraitant et/ ou son sous traitant envisagé) des compétences en intégration, programmation, automatisme et électricité.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Description de la garantie financière : Les garanties éventuellement exigées seront définies dans les documents de la consultation.
Date limite de réception des demandes de participation : 18/03/2025 17:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf DCE envoyé ultérieurement aux candidats retenus
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Le candidat est libre de présenter sa candidature seul, en groupement et/ou avec des sous-traitants. Un même opérateur économique ne peut présenter qu'une seule candidature, à titre individuel ou en tant que membre d'un groupement. S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (par exemple un sous-traitant), le candidat doit : 1. apporter la preuve que l’opérateur(s) économique(s) met à la disposition du candidat les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché, en produisant soit un formulaire DC4, soit une attestation sur l’honneur signée par l’opérateur économique concerné sur lequel s’appuie le candidat ; 2. produire pour l’opérateur économique concerné : au titre de l’habilitation à exercer l’activité professionnelle, les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui sont exigés par l'entité adjudicatrice pour le candidat à l’exclusion du DC1 ; pour les niveaux de capacité technique professionnel et financier, tout document parmi ceux définis ci-après permettant d’apprécier la capacité de l’opérateur économique au regard des prestations qui lui sont confiées.
Montage financier : Paiement à l'avancement selon l'échéancier précisé dans les documents de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DALKIA (31)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DALKIA (31)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Judiciaire de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DALKIA (31)
Organisation qui traite les offres : DALKIA (31)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : DALKIA (31)
Numéro d’enregistrement : 45650053704622
Adresse postale : 4bis rue Françoise d'Eaubonne
Ville : Toulouse
Code postal : 31200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 665439883
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.dalkia.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310111400499-1
Adresse postale : 2 Allée Jules Guesde BP 7015
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 056133700
Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel : Greffe du Tribunal Judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310111400499-2
Adresse postale : 2 Allée Jules Guesde BP 7015
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 056133700
Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c8b832c4-5e79-4208-9c99-5bd5e530c35e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 17
Date d’envoi de l’avis : 27/02/2025 14:17:11 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 134629-2025
Numéro de publication au JO S : 42/2025
Date de publication : 28/02/2025
