Désinfectants et savons.

Avis de marché
Département(s) de publication :16
Annonce n° 25-115201


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Angoulème
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Désinfectants et savons
Description : La présente consultation porte sur la fourniture de Désinfectants et savons.
Identifiant de la procédure : 40d9b630-8560-459a-aa00-c0ca25db0d84
Identifiant interne : 2025-C-66
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Bandelette test chlore total
Description : voir DCE
Identifiant interne : 20250079001000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124336.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Détergent et désinfectant pour lave endoscope
Description : voir DCE
Identifiant interne : 20250079002000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124336.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Détartrant-désinfectant pour hémodialyse
Description : voir DCE
Identifiant interne : 20250079003000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124336.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Détergent désinfectant des surfaces a large spectre
Description : voir DCE
Identifiant interne : 20250079004000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124336.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Détergent-désinfectant de surfaces
Description : voir DCE
Identifiant interne : 20250079005000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124336.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Détergent-désinfectant de surfaces
Description : voir DCE
Identifiant interne : 20250079006000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124336.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Détergent-désinfectant non enzymatique pour matériel
Description : voir DCE
Identifiant interne : 20250079007000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124336.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Savon liquide
Description : voir DCE
Identifiant interne : 20250079008000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124336.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Savon liquide codex hypoallergénique
Description : voir DCE
Identifiant interne : 20250079009000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124336.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Angoulème
Numéro d'enregistrement : 26160034000010
Adresse postale : Rond-Point de Girac CS 55015 Saint-Michel
Ville : ANGOULEME Cedex 9
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 545242514
Profil de l'acheteur : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 rue blossac
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 6b2460d9-13f2-4399-8d6b-8a0e0037dfa4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 16/10/2025 à 12:20
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/10/2025