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179362-2024
179362-2024 - Mise en concurrence
France Services relatifs à la construction DESIGNATION DE MAITRISE D'OEUVRE DANS LE CADRE DU DEVELOPPEMENT IMMOBILIER DE FLANDRE OPALE HABITAT
OJ S 61/2024 26/03/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Flandre Opale Habitat
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : DESIGNATION DE MAITRISE D'OEUVRE DANS LE CADRE DU DEVELOPPEMENT IMMOBILIER DE FLANDRE OPALE HABITAT
Description : DESIGNATION DE MAITRISE D'OEUVRE DANS LE CADRE DU DEVELOPPEMENT IMMOBILIER DE FLANDRE OPALE HABITAT répartis sur 13 lots dans différentes communes
Identifiant de la procédure : 4a9d3258-87cd-45c9-973b-b3c5c5696af9
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71500000 Services relatifs à la construction
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux : Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - CALAIS - Boulevard de l'égalité
Description : Lot 1 - CALAIS - Boulevard de l'égalité
Identifiant interne : Lot 1 - CALAIS
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71500000 Services relatifs à la construction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans loffre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - LONGUENESSE - Rue Guillaume Apollinaire - construction de 16 logements individuels
Description : Lot 2 - LONGUENESSE - Rue Guillaume Apollinaire - construction de 16 logements individuels
Identifiant interne : Lot 2 - LONGUENESSE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71500000 Services relatifs à la construction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans loffre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 - VERQUIGNEUL - Domaine des Sureaux
Description : Lot 3 - VERQUIGNEUL - Domaine des Sureaux
Identifiant interne : Lot 3 - VERQUIGNEUL
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71500000 Services relatifs à la construction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans loffre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 - ESSARS - Rue de Warembourg - Construction de 18 pavillons individuels
Description : Lot 4 - ESSARS - Rue de Warembourg - Construction de 18 pavillons individuels
Identifiant interne : Lot 4 - ESSARS
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71500000 Services relatifs à la construction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans loffre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 - AGNY - Rue de la Cressonnière - Construction de 40 logements
Description : Lot 5 - AGNY - Rue de la Cressonnière - Construction de 40 logements
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71500000 Services relatifs à la construction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans loffre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 - WARHEM - Domaine des Airelles
Description : Lot 6 - WARHEM - Domaine des Airelles
Identifiant interne : Lot 6 - WARHEM
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71500000 Services relatifs à la construction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans loffre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 - UXEM - Rue des Tilleuls - Construction d'un immeuble de 6 logements
Description : Lot 7 - UXEM - Rue des Tilleuls - Construction d'un immeuble de 6 logements
Identifiant interne : Lot 7 - UXEM
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71500000 Services relatifs à la construction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans loffre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire
5.1.
Lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 - ARNEKE - Rue du Comte d'Artois - Construction d'un immeuble de 6 logements
Description : Lot 8 - ARNEKE - Rue du Comte d'Artois - Construction d'un immeuble de 6 logements
Identifiant interne : Lot 8 - ARNEKE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71500000 Services relatifs à la construction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans loffre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire
5.1.
Lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 - SPYCKER - Rue des Mouettes - Construction de 13 logements individuels
Description : Lot 9 - SPYCKER - Rue des Mouettes - Construction de 13 logements individuels
Identifiant interne : Lot 9 - SPYCKER
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71500000 Services relatifs à la construction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans loffre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire
5.1.
Lot : LOT-0010
Titre : Lot 10 - ESTAIRES - Les Busseroles 3 - Construction de 8 logements individuels
Description : Lot 10 - ESTAIRES - Les Busseroles 3 - Construction de 8 logements individuels
Identifiant interne : Lot 10 - ESTAIRES
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71500000 Services relatifs à la construction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans loffre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire
5.1.
Lot : LOT-0011
Titre : Lot 11 - ST LEONARD - Hameau de la Chenaie
Description : Lot 11 - ST LEONARD - Hameau de la Chenaie
Identifiant interne : Lot 11 - ST LEONARD
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71500000 Services relatifs à la construction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans loffre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire
5.1.
Lot : LOT-0012
Titre : Lot 12 - ST OMER CAPELLE - Rue des Pinsons - Construction de 23 logements individuels
Description : Lot 12 - ST OMER CAPELLE - Rue des Pinsons - Construction de 23 logements individuels
Identifiant interne : Lot 12 - ST OMER CAPELLE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71500000 Services relatifs à la construction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans loffre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire
5.1.
Lot : LOT-0013
Titre : Lot 13 - ST MARIE KERQUE - Rue de l'Eglise - Construction de 32 logements
Description : Lot 13 - ST MARIE KERQUE - Rue de l'Eglise - Construction de 32 logements
Identifiant interne : Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71500000 Services relatifs à la construction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans loffre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 25/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Flandre Opale Habitat
Numéro denregistrement : 61882020500154
Adresse postale : 51 rue Poincaré - BP 5273
Ville : DUNKERQUE
Code postal : 59379
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 328267565
Adresse internet : https://www.flandreopalehabitat.fr
Profil de lacheteur : https://flandreopalehabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26662_1007366.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire
Numéro denregistrement : 17590111500709
Ville : LILLE
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0320783333
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 1b7cf2d9-1916-4997-81e6-eca26699dc9d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 25/03/2024 11:00:02 (UTC+1)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 179362-2024
Numéro de publication au JO S : 61/2024
Date de publication : 26/03/2024