Acheteur : Département des Côtes d'Armor, Monsieur le Président, 9 place du Général de Gaulle, CS 42371, 22023 Saint-Brieuc Cedex 1, Tél. : 02 96 62 62 22, Courriel :
[email protected], Site Internet :
http://www.cotesdarmor.fr
Objet du contrat : Dépoussiérage et nettoyage des magasins de conservation des archives départementales des Côtes d'Armor
Suite aux travaux réalisés sur le site des Archives départementales des Côtes d'Armor, la poussière s'est déposée sur l'ensemble des éléments des magasins de conservation.
Afin de préserver le patrimoine écrit stocké dans ces espaces, il convient de retirer la poussière qui abîme les documents, conditionnés ou non.
La prestation concerne 20 magasins.
L'acheteur attire l'attention des candidats sur le caractère très fragile des documents. Leur manipulation doit être effectuée avec la plus grande précaution et l'exécution des prestations doit impérativement respecter un protocole précis.
Code CPV : 90910000-9 : Services de nettoyage
Type de contrat : Marché ordinaire de services
Procédure de passation : Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1.) - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique
Référence de la consultation : 2024-ARCHIV1-AE
Allotissement : La consultation n'est pas décomposée en lots car il est impossible d'identifier des prestations distinctes.
Variantes : Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
Durée du marché : 4 mois
Point de départ : Notification
Conditions de participation : Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution.
Les candidats doivent fournir les documents suivants :
- Lettre de candidature (DC1)
- Déclaration du candidat (DC2)
- Copie du redressement judiciaire (le cas échéant)
- Références
Critères d'attribution : Se référer au règlement de la consultation.
Délais :
La date limite de remise des offres est fixée au 11/06/2024 avant 12:00.
Le délai de validité des offres est de 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités de retrait du dossier de consultation :
Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur : Megalis
Bretagne :
https://marches.megalis.bretagne.bzh/
Modalités de remise des offres :
Les offres doivent être déposées de manière électronique sur le profil d'acheteur : Megalis
Bretagne :
https://marches.megalis.bretagne.bzh/
Contenu des plis :
L'offre des candidats est composée des documents suivants :
- Acte d'engagement (AE)
- Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF)
- Attestation de visite
- Cadre de réponse technique
Avant notification du contrat, l'attributaire doit fournir les documents suivants :
- Certificat de régularité fiscale
- Certificat de régularité sociale
- Attestation d'assurance Responsabilité Civile
- Relevé d'identité bancaire
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 Mai 2024
Renseignements : Toutes demandes de renseignements doivent être envoyées sur le profil d'acheteur.