DENRÉES ALIMENTAIRES : surgelés bio et conventionnels - surgelés 100% bio végétal - fruits et légumes conventionnels.

Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 25-30510


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Caisse des Ecoles 14ème Ardt de Paris
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : DENRÉES ALIMENTAIRES : surgelés bio et conventionnels - surgelés 100% bio végétal - fruits et légumes conventionnels
Description : LOT 1 : surgelés bio et conventionnels - LOT 2 : surgelés 100% bio végétal - LOT 3 : fruits et légumes conventionnels et produits de 4 et 5ème gamme
Identifiant de la procédure : 4b23ef6d-d489-47bf-812b-63146b83a0cb
Identifiant interne : 2025-ALIM
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,980,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,660,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : PRODUITS SURGELÉS (hors poisson) BIO et Conventionnel
Description : Fourniture de produits surgelés (hors poisson) BIO et Conventionnel ( la liste des produits correspond au BPU)
Identifiant interne : 2025-04 ALIM

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15331170 Légumes congelés

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 475,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les soumissionnaires doivent fournir gracieusement, les échantillons de produits indiqués par un X sur le bordereau des produits et des prix. Livraison à la cuisine 23 avenue Georges Lafenestre - Paris 14, Uniquement entre 8 h 00 et 12 h 00, le LUNDI 28 AVRIL 2025 : Lot 1 - surgelés "bio et conventionnels"

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 60 points : CRITERES TECHNIQUES
Description : 30 pts : Qualité des produits ; 10 pts : grammage ; 10 pts : conditionnement ; 5 pts :développement durable ; 5 pts : éléments en faveur des clauses sociales
Critère :
Type : Prix
Nom : 40 points : PRIX
Description : 40 pts : prix proposé

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cde14.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1952_1082195.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Le Tribunal administratif de Paris est compétent pour donner des informations relatives à l'introduction des recours ainsi qu'à leurs délais.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des Ecoles 14ème Ardt de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : PRODUITS SURGELÉS (hors poisson) 100% BIO VÉGÉTAL
Description : Fourniture de produits surgelés (hors poisson) 100% BIO VÉGÉTAL ( la liste des produits correspond au BPU)
Identifiant interne : 2025-05 ALIM

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15331170 Légumes congelés

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les soumissionnaires doivent fournir gracieusement, les échantillons de produits indiqués par un X sur le bordereau des produits et des prix. Livraison à la cuisine 23 avenue Georges Lafenestre - Paris 14, Uniquement entre 8 h 00 et 12 h 00, le MARDI 29 AVRIL 2025 : Lot 2 - surgelés "100% bio végétal"

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 55 points : CRITERES TECHNIQUES
Description : 25 pts : Qualité des produits ; 10 pts : grammage ; 10 pts : conditionnement ; 5 pts :développement durable ; 5 pts : éléments en faveur des clauses sociales

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cde14.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1952_1082195.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Le Tribunal administratif de Paris est compétent pour donner des informations relatives à l'introduction des recours ainsi qu'à leurs délais.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des Ecoles 14ème Ardt de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : FRUITS et LÉGUMES 1ère, 4ème et 5ème GAMME conventionnelles
Description : Fourniture de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gamme conventionnelles ( la liste des produits correspond au BPU)
Identifiant interne : 2025-06 ALIM

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 45 points : CRITERES TECHNIQUES
Description : 10 pts : Qualité des produits ; 20 pts : grammage ; 5 pts : conditionnement ; 5 pts :développement durable ; 5 pts : éléments en faveur des clauses sociales
Critère :
Type : Prix
Nom : 55 points : PRIX
Description : 55 pts : prix proposé

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cde14.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1952_1082195.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Le Tribunal administratif de Paris est compétent pour donner des informations relatives à l'introduction des recours ainsi qu'à leurs délais.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des Ecoles 14ème Ardt de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Caisse des Ecoles 14ème Ardt de Paris
Numéro d'enregistrement : 26750034600015
Adresse postale : 2 place Ferdinand Brunot
Ville : Paris cedex 14
Code postal : 75675
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 972274894
Adresse internet : https://www.cde14.fr/
Profil de l'acheteur : https://cde14.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de jouy
Ville : PARIS cedex 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0144594400
Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0003
Nom officiel : COMITE CONSULTATIF DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS
Numéro d'enregistrement : 17750000600024
Adresse postale : Préfecture de la Région Ile de France et de Paris 5 rue Leblanc
Ville : PARIS cedex 15
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0182524272
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 7d975167-9a63-4a64-89a5-f788ef84385b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 18/03/2025 à 13:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/03/2025