Démolition d'une maison des associations et construction de 109 logements collectifs répartis sur 5 bâtiments place lyautey

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France: Travaux de construction
Démolition d'une maison des associations et construction de 109 logements collectifs répartis sur 5 bâtiments
Place Lyautey à RILLIEUX LA PAPE (69140)
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Démolition d'une maison des associations et construction de 109 logements collectifs répartis sur 5 bâtiments Place Lyautey à RILLIEUX LA PAPE (69140)
Description: Démolition d'une maison des associations et construction de 109 logements collectifs répartis sur 5 bâtiments Place Lyautey à RILLIEUX LA PAPE (69140)
Identifiant de la procédure: d16d3910-7902-4745-b175-4d8e488b51cb
Identifiant interne: RILLIEUX_LYAUTEY_109LGTS

La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45000000Travaux de construction
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône(FRK26)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 18.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 18.
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001.
Titre: DESAMIANTAGE CURAGE DEMOLITION
Description: DESAMIANTAGE CURAGE DEMOLITION
Identifiant interne: 20485.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45262660Travaux de désamiantage
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône(FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 140Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002.
Titre: TERRASSEMENT VRD
Description: TERRASSEMENT VRD
Identifiant interne: 20010
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45112500Travaux de terrassement
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône(FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 140Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003.
Titre: FONDATIONS SPECIALES
Description: FONDATIONS SPECIALES
Identifiant interne: 20030
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45000000Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône(FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 140Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004.
Titre: FONDATIONS GROS OEUVRE
Description: FONDATIONS GROS OEUVRE
Identifiant interne: 20040
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45223220Travaux de gros ½uvre
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône(FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 140Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005.
Titre: STRUCTURE BOIS
Description: STRUCTURE BOIS
Identifiant interne: 20050
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45000000Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône(FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 140Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006.
Titre: COUVERTURE
Description: COUVERTURE
Identifiant interne: 20060
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45261210Travaux de couverture
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône(FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 140Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007.
Titre: ETANCHEITE
Description: ETANCHEITE
Identifiant interne: 20070
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45261420Travaux d'étanchéification
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône(FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 140Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008.
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES OCCULTATIONS
Description: MENUISERIES EXTERIEURES OCCULTATIONS
Identifiant interne: 20080
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45421000Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône(FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 140Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009.
Titre: MENUISERIES INTERIEURES
Description: MENUISERIES INTERIEURES
Identifiant interne: 20090
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45421000Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône(FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 140Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: CLOISONS DOUBLAGES FAUX PLAFONDS PEINTURE
Description: CLOISONS DOUBLAGES FAUX PLAFONDS PEINTURE
Identifiant interne: 200140
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45442100Travaux de peinture
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône(FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 140Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011.
Titre: PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION
Description: PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION
Identifiant interne: 200170
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45330000Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône(FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 140Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012.
Titre: ELECTRICITE CFO-CFA ET PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
Description: ELECTRICITE CFO-CFA ET PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
Identifiant interne: 200190
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45000000Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône(FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 140Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013.
Titre: TRAITEMENT DE FACADES
Description: TRAITEMENT DE FACADES
Identifiant interne: 200290
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45443000Travaux de facade
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône(FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 140Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014.
Titre: SERRURERIE
Description: SERRURERIE
Identifiant interne: 200320
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45000000Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône(FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 140Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015.
Titre: CARRELAGES FAIENCES
Description: CARRELAGES FAIENCES
Identifiant interne: 200400
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45431000Carrelages
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône(FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 140Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016.
Titre: SOLS SOUPLES
Description: SOLS SOUPLES
Identifiant interne: 200420
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45432111Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône(FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 140Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017.
Titre: ASCENSEURS
Description: ASCENSEURS
Identifiant interne: 200470
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45313100Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône(FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 140Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018.
Titre: ESPACES VERTS
Description: ESPACES VERTS
Identifiant interne: 200690
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 45112710Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône(FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 140Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon 8. Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement: 77930647100037.
Adresse postale: 390 Boulevard du 8 mai 1945.
Ville: BOURG EN BRESSE CEDEX
Code postal: 01103.
Subdivision pays (NUTS): Ain(FRK21)
Pays: France
Point de contact: Pôle Commande Publique
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33 474458911.
Adresse internet: https://www.dynacite.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002.

Numéro d'enregistrement: 176 900 058 00015.
Ville: Lyon
Code postal: 69003.
Subdivision pays (NUTS): Rhône(FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000

Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: b3cee374-0d41-41e5-a824-59d8269990e8- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 09/05/202515:30 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais