DEFINITION DES CONDITIONS OPERATOIRE DU PROCEDE MICRO-ARC OXYDATION (MOA) EN VUE DE SON INDUSTRIALISATION.

Avis de marché
Département(s) de publication :90, 25
Annonce n° 26-5393


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : UTBM
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : DEFINITION DES CONDITIONS OPERATOIRE DU PROCEDE MICRO-ARC OXYDATION (MOA) EN VUE DE SON INDUSTRIALISATION
Description : Le projet MAOTIAL a pour objet d'ajuster et optimiser la technologie MAO afin de l'adapter au mieux aux besoins spécifiques des deux partenaires industriels de ce projet. Le traitement MAO sera développé à l'échelle laboratoire puis transféré à un niveau supérieur, sur une machine pilote pour valider ce procédé sur des séries restreintes de pièces correspondant à une échelle semi-industrielle. D
Identifiant de la procédure : 562b4f1b-17bf-4f69-943a-7cfd958cfe4b
Identifiant interne : 2525_SURFACE_MAOTIAL
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38970000 Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : montbeliard
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : DEFINITION DES CONDITIONS OPERATOIRE DU PROCEDE MICRO-ARC OXYDATION (MOA) EN VUE DE SON INDUSTRIALISATION
Description : Le projet MAOTIAL a pour objet d'ajuster et optimiser la technologie MAO afin de l'adapter au mieux aux besoins spécifiques des deux partenaires industriels de ce projet. Le traitement MAO sera développé à l'échelle laboratoire puis transféré à un niveau supérieur, sur une machine pilote pour valider ce procédé sur des séries restreintes de pièces correspondant à une échelle semi-industrielle. D
Identifiant interne : 2525_SURFACE_MAOTIAL

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38970000 Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : montbeliard
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l'UE : INTERREG VI FRANCE-SUISSE 2021-2027
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/02/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : INTERREG VI FRANCE-SUISSE 2021-2027

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : UTBM
Informations relatives aux délais de recours : [email protected]
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : UTBM
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UTBM
Organisation qui traite les offres : UTBM

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : UTBM
Numéro d'enregistrement : 19900356700013
Département : SAJ
Ville : belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Point de contact : Charlotte BERTRAND
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0384583007
Adresse internet : https://www.utbm.fr/
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : f95faacb-9415-4bb7-acab-825d3731dd62 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 16/01/2026 à 10:02
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/01/2026