Avis de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 25-135445
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Charlieu-Belmont Communauté
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20003520200015
Ville : CHARLIEU
Code postal : 42190
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 42
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=59839
Identifiant interne de la consultation : 25AS-0109-J
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Céline Marcet
Numéro de téléphone du contact : +33 477690306
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 12/01/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
référent technique du pouvoir adjudicateur : Service assainissement collectif
Critères d'attribution : Valeur technique : 60
Prix : 40
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Curage des réseaux et des ouvrages d'assainissement collectif
Code CPV principal - Descripteur principal : 90470000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Curage des réseaux et des ouvrages d'assainissement collectif
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de Charlieu Belmont Communauté 42190 - CHARLIEU
Durée du marché (en mois) : 24
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Quantité maximum de commande (Marché): montant maximum de commande sur la durée globale du marché = 200 000 euro(s) HT
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/12/2025
