Avis de marché
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 26-790
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Syndicat Intercommunal de la fourrière du Territoire de Belfort
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 53592006000063
Ville : MEROUX-MOVAL
Code postal : 90400
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 90
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=74353
Identifiant interne de la consultation : 1580 - SIFOU
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Elodie Seigneur
Numéro de téléphone du contact : +33 384285490
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 26/01/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Création d'un tourne-à-gauche pour l'accès au refuge et la fourrière animale de Danjoutin + Réalisation d'une station de refoulement des eaux usées pour le refuge et la fourrière animale de Danjoutin
Code CPV principal - Descripteur principal : 45233226
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Création d'un tourne-à-gauche pour l'accès au refuge et la fourrière animale de Danjoutin
Réalisation d'une station de refoulement des eaux usées pour le refuge et la fourrière animale de Danjoutin
Lieu principal d'exécution du marché : Route de Froideval 90400 - DANJOUTIN
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 1 : Lot n°1 : Terrassement - voirie. Aménagement d'un couloir de « tourne à gauche » (Tag) sur la Rd 10 dans le cadre de la construction du refuge et fourrière animale de Danjoutin
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45233226
Lieu d'exécution du lot : Route de Froideval 90400 Danjoutin -
Description du lot : 2 : Lot n° 2 : Station de refoulement. Réalisation d'une station de refoulement des eaux usées du refuge et de la fourrière animale de Danjoutin
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45232423
Lieu d'exécution du lot : Route de Froideval 90400 Danjoutin
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/01/2026
