France: Services d'enseignement par voie électronique
COPERNICUS MARINE - USER - RELANCE DU LOT INFRUCTUEUX N°3 DU MARCHE N
°25335-COP-CAPACITY-DEV-8000 DEVELOPPEMENT D'UN MOOC
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: MERCATOR OCEAN
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: COPERNICUS MARINE - USER - RELANCE DU LOT INFRUCTUEUX N°3 DU MARCHE N°25335-COP-
CAPACITY-DEV-8000 DEVELOPPEMENT D'UN MOOC
Description: Cette consultation est une relance du lot n°3 - Développement d'un cours en ligne ouvert et massif,
déclaré infructueux, dans le cadre du marché n°25335L00-COP-CAP DEV MOOC-8000 avis JOUE n°503604-2025 ,
publié le 1er Août, 2025. Cette consultation concerne le développement d'un cours en ligne ouvert et massif (MOOC)
mené dans le cadre de COPERNICUS. MERCATOR OCEAN est responsable des activités de développement
des capacités menées par l'équipe des services aux utilisateurs. Le présent marché vise à diversifier son offre
pédagogique en introduisant de nouveaux formats d'apprentissage venant compléter les sessions de formation
existantes.
Identifiant de la procédure: 02b763c4-a194-4e86-87fc-02b76fea36c5
Identifiant interne: 25433L00-COP-CAPACITY DEV MOOC RELAUNCH-8000
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80420000 Services d'enseignement par voie électronique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80521000 Services relatifs aux programmes de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 140 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: COPERNICUS MARINE - USER - RELANCE DU LOT INFRUCTUEUX N°3 DU MARCHE N°25335-COP-
CAPACITY-DEV-8000 DEVELOPPEMENT D'UN MOOC
Description: Cette consultation est une relance du lot n°3 - Développement d'un cours en ligne ouvert et massif,
déclaré infructueux, dans le cadre du marché n°25335L00-COP-CAP DEV MOOC-8000 avis JOUE n°503604-2025 ,
publié le 1er Août, 2025. Cette consultation concerne le développement d'un cours en ligne ouvert et massif (MOOC)
mené dans le cadre de COPERNICUS. MERCATOR OCEAN est responsable des activités de développement
des capacités menées par l'équipe des services aux utilisateurs. Le présent marché vise à diversifier son offre
pédagogique en introduisant de nouveaux formats d'apprentissage venant compléter les sessions de formation
existantes.
Identifiant interne: 25433L00-COP-CAPACITY DEV MOOC RELAUNCH-8000
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80420000 Services d'enseignement par voie électronique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 13/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 140 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l'UE: Programme Européen COPERNICUS
Autres informations sur les fonds de l'UE: MERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds
européens (règlement n°2021/691 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le
programme spatial de l'Union et l'Agence de l'Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les
règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: - Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être
présentées : Français ; Anglais - Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles :
Français ; Anglais
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: anglais
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MERCATOR
OCEAN
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: MERCATOR OCEAN
Numéro d'enregistrement: 52291157700024
Adresse postale: 2 avenue de l'aérodrome de Montaudran
Ville: Toulouse
Code postal: 31400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0561393855
Adresse internet: https://www.mercator-ocean.eu/fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_recherche.do
Profil de l'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE
Numéro d'enregistrement: 17310111400499
Adresse postale: 2 Allées Jules Guesde
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Adresse internet: https://www.justice.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: efe6ddac-44dc-40fe-93b6-8144fbfa89fa - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 12/11/2025 16:54 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
