42853-2026 - Mise en concurrence
42853-2026.
42853-2026 - Mise en concurrence
France - Services d'entretien d'ascenseurs - CONTRAT DE MAINTENANCE, ENTRETIEN ET RAVAUX SUR ASCENSEURS
OJ S 14/2026 21/01/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: France Loire (45)
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: CONTRAT DE MAINTENANCE, ENTRETIEN ET RAVAUX SUR ASCENSEURS
Description: MAINTENANCE, ENTRETIEN ET TRAVAUX SUR ASCENSEURS DANS LES DEPARTEMENTS DU LOIRET ET DU CHER
Identifiant de la procédure: 3a1ee943-9c02-4865-8282-a720adbb9cdc
Identifiant interne: GPAT 407.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: LOIRET ET CHER
Ville: ORLEANS
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
autre 2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3.
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: LOIRET - Maintenance, Entretien et Travaux sur Ascenseurs
Description: Maintenance, Entretien et Travaux sur Ascenseurs dans le département du Loiret
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Département du Loiret
Ville: ORLEANS
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/12/2029.
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Capacité financière
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeurs Techniques
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marche-securise.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres:
Aucun document ne peut être présenté ultérieurement.
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: ORLEANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: France Loire (45)
Organisation qui traite les offres: France Loire (45)
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: VIERZON-BGES TURLY - Maintenance, Entretien et Travaux sur Ascenseurs
Description: Maintenance, Entretien et Travaux sur Ascenseurs dans le département du Cher (Vierzon, Bourges Turly)
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Département du CHER
Ville: BOURGES
Code postal: 18000
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/12/2029.
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Capacité financière
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeurs Techniques
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marche-securise.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres:
Aucun document ne peut être présenté ultérieurement.
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: orleans
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: France Loire (45)
Organisation qui traite les offres: France Loire (45)
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: BGCE/BGVA/STAM - Maintenance, Entretien et Travaux sur Ascenseurs
Description: Maintenance, Entretien et Travaux sur Ascenseurs dans le département du Cher (Bourges Centre, Bourges Val d'Auron et Saint Amand Montrond)
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Département du Cher (Bourges Centre, Bourges Val d'Auron et Saint Amand Montrond)
Ville: BOURGES
Code postal: 18000
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/12/2029.
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Capacité financière
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeurs Techniques
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marche-securise.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres:
Aucun document ne peut être présenté ultérieurement.
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: ORLEANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: France Loire (45)
Organisation qui traite les offres: France Loire (45)
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: France Loire (45)
Numéro d'enregistrement: 67372074400063.
Adresse postale: 33 rue du Faubourg de Bourgogne
Ville: Orléans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 238543210
Télécopieur: +33 238547450
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.franceloire.fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Numéro d'enregistrement: 17450111400063.
Département: LOIRET
Adresse postale: 44 RUE DE LA BRETONNERIE
Ville: ORLEANS
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 238745834.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: d70a3e8f-7ec3-45ff-93e8-2bb9aa7f6b90 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 20/01/2026 09:15:39 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 42853-2026.
Numéro de publication au JO S: 14/2026.
Date de publication: 21/01/2026
