France: Services de désinfection et de désinfestation
Contrat de désinsectisation pour le Patrimoine de Limoges Habitat
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: LIMOGES HABITAT
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Contrat de désinsectisation pour le Patrimoine de Limoges Habitat
Description: Contrat de désinsectisation pour le Patrimoine de Limoges Habitat
Identifiant de la procédure: 76a5f292-a483-4c24-8542-db1a8846e3c2.
Identifiant interne: PPP2B2-18/6011/2026-7.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 90921000Services de désinfection et de désinfestation
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne(FRI23)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne(FRI23)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne(FRI23)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne(FRI23)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne(FRI23)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 320 000Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : avant la signature du marché dans un délai de 11 jours ( envoi électronique) à compter de la notification du rejet aux candidats non retenus - Article L.551-1 du Code de Justice Administrative : Référé contractuel : après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci - Article L.551-13 à L.551-23 du même code : Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat. : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 4.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001.
Titre: Agence Centre
Description: Agence Centre
Identifiant interne: 2026_7_1_1.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 90921000Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LIMOGES CEDEX 1.
Code postal: 87010
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne(FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires: PATRIMOINE LIMOGES HABITAT
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 440 000Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com">https://limogeshabitat.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com">https://limogeshabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/02/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/02/202612:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LIMOGES HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Organisation qui recoit les demandes de participation: LIMOGES HABITAT
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002.
Titre: Agence ouest
Description: Agence ouest
Identifiant interne: 2026_7_2_2.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 90921000Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LIMOGES CEDEX 1.
Code postal: 87010
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne(FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires: PATRIMOINE LIMOGES HABITAT
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 400 000Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com">https://limogeshabitat.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com">https://limogeshabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/02/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/02/202612:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LIMOGES HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Organisation qui recoit les demandes de participation: LIMOGES HABITAT
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003.
Titre: Agence Nord - est
Description: Agence Nord - est
Identifiant interne: 2026_7_3_3.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 90921000Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LIMOGES CEDEX 1.
Code postal: 87010
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne(FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires: PATRIMOINE LIMOGES HABITAT
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 240 000Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com">https://limogeshabitat.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com">https://limogeshabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/02/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/02/202612:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LIMOGES HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Organisation qui recoit les demandes de participation: LIMOGES HABITAT
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004.
Titre: Agence Nord - ouest
Description: Agence Nord - ouest
Identifiant interne: 2026_7_4_4.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 90921000Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LIMOGES CEDEX 1.
Code postal: 87010
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne(FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires: PATRIMOINE LIMOGES HABITAT
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 240 000Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com">https://limogeshabitat.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com">https://limogeshabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/02/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/02/202612:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LIMOGES HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Organisation qui recoit les demandes de participation: LIMOGES HABITAT
8. Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel: LIMOGES HABITAT
Numéro d'enregistrement: 27870851600028.
Adresse postale: 224 RUE FRANCOIS PERRIN
Ville: LIMOGES CEDEX 1.
Code postal: 87010
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne(FRI23)
Pays: France
Point de contact: Céline MOREAU
Adresse électronique:
[email protected]">
[email protected]
Téléphone: +33 555434500
Adresse internet: http://www.limogeshabitat.fr/">http://www.limogeshabitat.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002.
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement: 13002927500083.
Adresse postale: Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Ville: BORDEAUX Cedex
Code postal: 33090
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]">
[email protected]
Téléphone: +33 554689956.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003.
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Numéro d'enregistrement: 17870005000010
Adresse postale: 2 COURS BUGEAUD
Ville: LIMOGES CEDEX
Code postal: 87011.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]">
[email protected]
Téléphone: +33 555339155.
Adresse internet: https://limoges.tribunal-administratif.fr/">https://limoges.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: cf0de125-1305-4d93-8476-0050b0c4ddc4- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 22/01/202610:16 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
