Contrat de culture: semis de graines fournies par l'ONF, éducation, arrachage, tri et livraison des plants.

869636-2025 - Mise en concurrence
869636-2025.
869636-2025 - Mise en concurrence
France - Services sylvicoles - 2026-8600-001 - Contrat de culture: semis de graines fournies par l'ONF, éducation, arrachage, tri et livraison des plants
OJ S 252/2025 31/12/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services

1. Acheteur

1.1.Acheteur

Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Adresse électronique: [email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement

2. Procédure

2.1.Procédure

Titre: 2026-8600-001 - Contrat de culture: semis de graines fournies par l'ONF, éducation, arrachage, tri et livraison des plants
Description: Le présent contrat de culture a pour objet le semis de graines fournies par l'ONF et l'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés en racines nues ou en conteneurs et mottes (godets) qui en sont issus, dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement (France Nation Verte) pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et du changement climatique dans les forêts gérées par la Direction Territoriale Grand-Est.
Identifiant de la procédure: b0b25b54-6caa-405a-ac84-d2d3f6d52e92.
Identifiant interne: 2026-8600-001.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

2.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

2.1.4.Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 16.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 8.

2.1.6.Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1.Lot: LOT-0001.

Titre: Lot 1 FEUILLUS DIVERS
Description: Lot 1 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Identifiant interne: Lot 1.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0010

Titre: Lot 2 CHÊNE PÉDONCULE, SESSILE
Description: Lot 2 CHÊNE PÉDONCULE, SESSILE Racines nues
Identifiant interne: Lot 2.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0011.

Titre: Lot 3 CHÊNE SESSILE
Description: Lot 3 CHÊNE SESSILE Racines nues
Identifiant interne: Lot 3.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0012.

Titre: Lot 4 CHÊNE SESSILE
Description: Lot 4 CHÊNE SESSILE Racines nues
Identifiant interne: Lot 4.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0013.

Titre: Lot 5 CHÊNE SESSILE
Description: Lot 5 CHÊNE SESSILE Racines nues
Identifiant interne: Lot 5.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0014.

Titre: Lot 6 CHÊNE SESSILE
Description: Lot 6 CHÊNE SESSILE Racines nues
Identifiant interne: Lot 6.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0015.

Titre: Lot 7 CHÊNE SESSILE
Description: Lot 7 CHÊNE SESSILE Racines nues
Identifiant interne: Lot 7.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0016.

Titre: Lot 8 CHÊNE SESSILE
Description: Lot 8 CHÊNE SESSILE Racines nues
Identifiant interne: Lot 8.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0017.

Titre: Lot 9 CHÊNE PUBESCENT
Description: Lot 9 CHÊNE PUBESCENT Racines nues
Identifiant interne: Lot 9.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0018.

Titre: Lot 10 FEUILLUS DIVERS
Description: Lot 10 FEUILLUS DIVERS Racines nues
Identifiant interne: Lot 10

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0019.

Titre: Lot 11 CHÂTAIGNER
Description: Lot 11 CHÂTAIGNER Godet
Identifiant interne: Lot 11.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0020

Titre: Lot 12 CHÊNE PÉDONCULE, PUBESCENT, SESSILE
Description: Lot 12 CHÊNE PÉDONCULE, PUBESCENT, SESSILE
Identifiant interne: Lot 12.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0021.

Titre: Lot 13 CHÊNE PUBESCENT, SESSILE
Description: Lot 13 CHÊNE PUBESCENT, SESSILE
Identifiant interne: Lot 13.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0022.

Titre: Lot 14 LIQUIDAMBAR
Description: Lot 14 LIQUIDAMBAR
Identifiant interne: Lot 14.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0023.

Titre: Lot 15 CÈDRE ATLAS
Description: Lot 15 CÈDRE ATLAS
Identifiant interne: Lot 15.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0024.

Titre: Lot 16 DOUGLAS
Description: Lot 16 DOUGLAS
Identifiant interne: Lot 16.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0025.

Titre: Lot 17 RÉSINEUX DIVERS
Description: Lot 17 RÉSINEUX DIVERS
Identifiant interne: Lot 17.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0026.

Titre: Lot 18 MELEZE EUROPE
Description: Lot 18 MELEZE EUROPE
Identifiant interne: Lot 18.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0027.

Titre: Lot 19 PIN LARICIO CORSE ET CALABRE
Description: Lot 19 PIN LARICIO CORSE ET CALABRE
Identifiant interne: Lot 19.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0028.

Titre: Lot 20 PIN LARICIO CALABRE
Description: Lot 20 PIN LARICIO CALABRE
Identifiant interne: Lot 20

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0029.

Titre: Lot 21 PIN DIVERS
Description: Lot 21 PIN DIVERS
Identifiant interne: Lot 21.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0030

Titre: Lot 22 RÉSINEUX DIVERS
Description: Lot 22 RÉSINEUX DIVERS
Identifiant interne: Lot 22.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0031.

Titre: Lot 23 PIN SALZMANN
Description: Lot 23 PIN SALZMANN
Identifiant interne: Lot 23.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0032.

Titre: Lot 24 PIN SALZMANN
Description: Lot 24 PIN SALZMANN
Identifiant interne: Lot 24.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0033.

Titre: Lot 25 PIN SALZMANN
Description: Lot 25 PIN SALZMANN
Identifiant interne: Lot 25.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0034.

Titre: Lot 26 SAPIN BORNMULLER
Description: Lot 26 SAPIN BORNMULLER
Identifiant interne: Lot 26.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0035.

Titre: Lot 27 CHATAIGNER
Description: Lot 27 CHATAIGNER
Identifiant interne: Lot 27.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0036.

Titre: Lot 28 CHÊNE PUBESCENT
Description: Lot 28 CHÊNE PUBESCENT
Identifiant interne: Lot 28.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0037.

Titre: Lot 29 CHÊNE SESSILE
Description: Lot 29 CHÊNE SESSILE
Identifiant interne: Lot 29.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0038.

Titre: Lot 30 CHÊNE SESSILE
Description: Lot 30 CHÊNE SESSILE
Identifiant interne: Lot 30

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0039.

Titre: Lot 31 CHÊNE SESSILE
Description: Lot 31 CHÊNE SESSILE
Identifiant interne: Lot 31.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0040

Titre: Lot 32 TILLEUL GRANDES FEUILLES
Description: Lot 32 TILLEUL GRANDES FEUILLES
Identifiant interne: Lot 32.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0041.

Titre: Lot 33 TILLEUL PETITES FEUILLES
Description: Lot 33 TILLEUL PETITES FEUILLES
Identifiant interne: Lot 33.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0042.

Titre: Lot 34 CHENE HONGRIE ET CHÊNE MARAIS
Description: Lot 34 CHENE HONGRIE ET CHÊNE MARAIS
Identifiant interne: Lot 34.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0043.

Titre: Lot 35 CHÊNE PUBESCENT ET CHÊNE SESSILE
Description: Lot 35 CHÊNE PUBESCENT ET CHÊNE SESSILE
Identifiant interne: Lot 35.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0044.

Titre: Lot 36 NOISETIER BYZANCE
Description: Lot 36 NOISETIER BYZANCE
Identifiant interne: Lot 36.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

5.1.Lot: LOT-0045.

Titre: Lot 37 CALOCEDRE
Description: Lot 37 CALOCEDRE
Identifiant interne: Lot 37.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2917987&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui recoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS

8. Organisations

8.1.ORG-0001.

Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Numéro d'enregistrement: 66204311603798.
Département: Service achats
Adresse postale: 5, rue Girardet
Ville: NANCY
Code postal: 54052.
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: Dro Marine
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0616629221.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1.ORG-0002.

Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Numéro d'enregistrement: 17540005000019.
Adresse postale: 5 PLACE DE LA CARRIERE
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0383174343.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: f778784a-550f-4998-8751-48c1850c4217 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 30/12/2025 09:34:15 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 869636-2025.
Numéro de publication au JO S: 252/2025.
Date de publication: 31/12/2025