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CONTRAT D'ENTRETIEN DES SYSTEMES DE RECEPTION ET DISTRIBUTION DES SERVICES DE RADIODIFFUSION ET DE TELEVISION D'UNE PARTIE DU PATRIMOINE D'HALPADES SA D'HLM
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: HALPADES
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: CONTRAT D'ENTRETIEN DES SYSTEMES DE RECEPTION ET DISTRIBUTION DES SERVICES DE RADIODIFFUSION ET DE TELEVISION d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA D'HLM
Description: CONTRAT D'ENTRETIEN DES SYSTEMES DE RECEPTION ET DISTRIBUTION DES SERVICES DE RADIODIFFUSION ET DE TELEVISION d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA D'HLM. Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien P2+P3 des systèmes de réception et de distribution des services de radiodiffusion et de télévision d'une partie du patrimoine d'HALPADES.
Identifiant de la procédure: 791700b0-b2a8-4d15-acfc-0e38ac4eee35.
Identifiant interne: DTK/PAT/AMT-MLB - TELEVISION 2025/2029.
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001.
Titre: AG1 Annecy + AG5 Rumilly
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Ferme - lot no1.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3.
Description: Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002.
Titre: AG2 Annemasse + AG3 Cluses
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Ferme - lot no2.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3.
Description: Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003.
Titre: 0128 Les Favrands CHAMONIX
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no3.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004.
Titre: 0181 Les Hesperides ANNECY
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no4.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005.
Titre: 0193 En Rys LUGRIN
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no5.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006.
Titre: 0220 La Croisée ANNEMASSE
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no6.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007.
Titre: 0235 Le Home d'Antarès SCIONZIER
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no7.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008.
Titre: 0255 Les Vergers SEYNOD
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no8.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009.
Titre: 0300 Le Clariana ANNEMASSE
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no9.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: 0305 Le Courtil BASSENS
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011.
Titre: 0315 Le Pré de la Forge VIUZ LA CHIESAZ
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no11.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012.
Titre: 0326 La Poste SEYSSEL
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no12.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013.
Titre: 0342 Sablon BEAUMONT
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no13.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014.
Titre: 0343 Chancelière BEAUMONT
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no14.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015.
Titre: 0374 Le Solene ANNEMASSE
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no15.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016.
Titre: 0380 Les Morizons CHAMONIX + 0381 Les Geroux CHAMONIX
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no16.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017.
Titre: 0404 Le Vuache 1 VALLEIRY
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no17.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018.
Titre: 0409 Le Floralie SCIONZIER
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no18.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019.
Titre: 0418 Les Bleuets ETREMBIERES
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no19.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020
Titre: 0449 Sous la Côte VAILLY
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no20
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0021.
Titre: 0455 Le Fier HAUTEVILLE SUR FIER
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no21.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0022.
Titre: 0460 Marie Paradis CHAMONIX
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no22.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0023.
Titre: 0461 Le Chalet des Neiges GRAND BORNAND
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no23.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0024.
Titre: 0473 Le Clos des Soyeux FAVERGES
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no24.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0025.
Titre: 0480 Les Rainettes MACHILLY
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no25.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0026.
Titre: 0499 La Marelle SAINT JORIOZ
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no26.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0027.
Titre: 0561 Le Clos du Plan Perrier ALBERTVILLE
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no27.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0028.
Titre: 0569 La Tourne FILLINGES
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no28.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0029.
Titre: 0584 Le Lachat THONES
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no29.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0030
Titre: 0586 Le Hameau de Pontverre LOVAGNY
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no30
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0031.
Titre: 0639 Le Sarto SEYSSEL
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no31.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0032.
Titre: 0677 Domaine de la Prasle COLLONGES
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no32.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0033.
Titre: 0684 Les Cristallines SEYTHENEX
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no33.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0034.
Titre: 0725 Maison Vidonne BONNEVILLE
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot no34.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0035.
Titre: 0053 L'Etang ST GINGOLPH
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 2 - lot no35.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0036.
Titre: 0384 Gabriel Fauré EVIAN
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 2 - lot no36.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0037.
Titre: 0295 Les Châtaigniers PUBLIER
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 2 - lot no37.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0038.
Titre: 0226 Les Tamaris THONON + 0636 Le Skimmia THONON
Description: Entretien des systèmes de réception et distribution des services de radiodiffusion et de télévision des programmes d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA d'HLM
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 2 - lot no38.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50341000Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an 60 % 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 40 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://halpades.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/202412:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/202414:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
8. Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel: HALPADES
Numéro d'enregistrement: 325720258.
Adresse postale: 6 avenue de Chambéry
Ville: Annecy Cedex
Code postal: 74011.
Pays: France
Point de contact:
[email protected]
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0450882626.
Adresse internet:
https://www.halpades.fr
Profil de l'acheteur:
https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1026755.html
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement: 17690111400403.
Adresse postale: 67 rue Servient CEDEX 03.
Ville: LYON
Code postal: 69433.
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 04 72 60 70 12.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: ca56a1d1-a549-445c-8d5b-13348e7d08a9- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 21/06/202415:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
11.2 Informations relatives à la publication
