708281-2025.
708281-2025 - Mise en concurrence
France - Travaux de construction - Construction de l'ensemble immobilier AMBILLY " La canopée Résidence Ciméa et Sylvé Auréa" Impasse Marianne Cohn / Rue de Mon idée 74100 AMBILLY Comportant 121 logements (dont 30 BRS et 91 locatifs) 1 crèche, 1 conciergerie, 1 salle commune
OJ S 206/2025 27/10/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: HALPADES
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Construction de l'ensemble immobilier AMBILLY " La canopée Résidence Ciméa et Sylvé Auréa" Impasse Marianne Cohn / Rue de Mon idée 74100 AMBILLY Comportant 121 logements (dont 30 BRS et 91 locatifs) 1 crèche, 1 conciergerie, 1 salle commune
Description: Se référer au RPAO
Identifiant de la procédure: 94e78eba-a40f-4da9-9d0f-1ca6f90711a7.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Mon Idée
Ville: AMBILLY
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: GROS OEUVRE
Description: Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne: Lot - 01B
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros oeuvre
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Mon Idée
Ville: AMBILLY
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2025 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/11/2025 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: FLOCAGE
Description: Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne: Lot - 01 C
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45321000 Travaux d'isolation thermique
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Mon Idée
Ville: AMBILLY
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2025 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/11/2025 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: ETANCHEITE
Description: Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne: Lot - 03.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Mon Idée
Ville: AMBILLY
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2025 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/11/2025 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: CUVELAGE
Description: Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne: Lot - 03A
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Mon Idée
Ville: AMBILLY
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2025 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/11/2025 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Menuiseries Extérieures
Description: Se référer au CCTP de l'opération.
Identifiant interne: Lot -05.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Mon Idée
Ville: AMBILLY
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2025 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/11/2025 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: Menuiseries Intérieures Bois
Description: Se référer au CCTP de l'opération.
Identifiant interne: Lot - 06.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421130 Poses de portes et de fenêtres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Mon Idée
Ville: AMBILLY
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2025 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/11/2025 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: Faux plafonds, cloisons, isolation
Description: Se référer au CTTP de l'opération.
Identifiant interne: Lot -07.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Mon Idée
Ville: AMBILLY
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2025 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/11/2025 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1.Lot: LOT-0008.
Titre: PEINTURES - REVETEMENTS MURAUX
Description: Se référer au CCTP de l'opération.
Identifiant interne: Lot - 08A
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Mon Idée
Ville: AMBILLY
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2025 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/11/2025 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1.Lot: LOT-0009.
Titre: SERRURERIE
Description: Se référer au CCTP de l'opération.
Identifiant interne: Lot -09.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Mon Idée
Ville: AMBILLY
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2025 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/11/2025 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1.Lot: LOT-0010
Titre: PARQUET - SOLS SOUPLES
Description: Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne: Lot -10
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432110 Travaux de pose de sols
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Mon Idée
Ville: AMBILLY
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2025 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/11/2025 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1.Lot: LOT-0011.
Titre: CHAPE - CARRELAGE - FAIENCE
Description: Se référer au CCTP de l'opération.
Identifiant interne: Lot -11.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262321 Travaux de chape
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Mon Idée
Ville: AMBILLY
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2025 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/11/2025 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1.Lot: LOT-0012.
Titre: PLOMBERIE SANITAIRE / CHAUFFAGE
Description: Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne: Lot - 12.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Mon Idée
Ville: AMBILLY
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2025 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/11/2025 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1.Lot: LOT-0013.
Titre: VMC
Description: Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne: Lot -14.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331200 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Mon Idée
Ville: AMBILLY
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2025 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/11/2025 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1.Lot: LOT-0014.
Titre: ELECTRICITE - COURANTS FORTS
Description: Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne: Lot - 16.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Mon Idée
Ville: AMBILLY
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2025 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/11/2025 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1.Lot: LOT-0015.
Titre: ELECTRICITE - COURANTS FAIBLES
Description: Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne: Lot - 17.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Mon Idée
Ville: AMBILLY
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2025 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/11/2025 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1.Lot: LOT-0016.
Titre: PORTES DE GARAGES
Description: Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne: Lot - 20
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Mon Idée
Ville: AMBILLY
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2025 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/11/2025 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1.Lot: LOT-0017.
Titre: ASCENSEUR
Description: Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne: Lot - 21.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Mon Idée
Ville: AMBILLY
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2025 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/11/2025 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1.Lot: LOT-0018.
Titre: REVETEMENT DE FACADES
Description: Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne: Lot - 23.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Mon Idée
Ville: AMBILLY
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2025 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/11/2025 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
5.1.Lot: LOT-0019.
Titre: NETTOYAGE DE LIVRAISON
Description: Se référer au CCTP de l'opération
Identifiant interne: Lot - 39B
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Mon Idée
Ville: AMBILLY
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125880.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2025 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 48 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/11/2025 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RPAO
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI LYON
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: HALPADES
Numéro d'enregistrement: 32572025800020
Adresse postale: 6 avenue de Chambery
Ville: ANNECY
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 450100184.
Adresse internet: https://www.halpades.fr
Profil de l'acheteur: https://halpades.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: TGI LYON
Numéro d'enregistrement: 17690005800015.
Adresse postale: 67 Rue Servient
Ville: LYON
Code postal: 69433.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 874fb871-39b6-4195-bb01-ad1afd65b0b9 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 23/10/2025 15:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 708281-2025.
Numéro de publication au JO S: 206/2025.
Date de publication: 27/10/2025
