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Construction de 91 logements: un collectif de 4 entrées distinctes et 1 sous sol commun, au 241 rue Jean Jaurès à Villeneuve d'Ascq - Phase candidature
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: HABITAT DU NORD
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Construction de 91 logements: un collectif de 4 entrées distinctes et 1 sous sol commun, au 241 rue Jean Jaurès à Villeneuve d'Ascq - Phase candidature
Description: Construction de 91 logements: un collectif de 4 entrées distinctes et 1 sous sol commun, au 241 rue Jean Jaurès à Villeneuve d'Ascq - Phase candidature
Identifiant de la procédure: 8071b691-66bb-463c-a853-8b06845b0590
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle
avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45210000Travaux de construction de bâtiments
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord(FRE11)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 16.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 16.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001.
Titre: no1: Terrassement
Description: no1: Terrassement
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45210000Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord(FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 22Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants
peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 10/11/202512:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002.
Titre: no2: Gros oeuvre
Description: no2: Gros oeuvre
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45210000Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord(FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 22Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants
peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 10/11/202512:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003.
Titre: no3: Enduit de facade - Parement de brique
Description: no3: Enduit de facade - Parement de brique
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45210000Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord(FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 22Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants
peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 10/11/202512:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004.
Titre: no4: Etanchéité
Description: no4: Etanchéité
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45210000Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord(FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 22Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants
peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 10/11/202512:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005.
Titre: no5: Chape isolation
Description: no5: Chape isolation
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45210000Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord(FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 22Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants
peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 10/11/202512:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006.
Titre: no6: Menuiseries extérieures aluminium
Description: no6: Menuiseries extérieures aluminium
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45210000Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord(FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 22Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants
peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 10/11/202512:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007.
Titre: no7: Menuiseries extérieures PVC
Description: no7: Menuiseries extérieures PVC
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45210000Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord(FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 22Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants
peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 10/11/202512:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008.
Titre: no8: Cloison - Doublages - Faux plafonds
Description: no8: Cloison - Doublages - Faux plafonds
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45210000Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord(FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 22Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants
peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 10/11/202512:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009.
Titre: no9: Menuiseries intérieures
Description: no9: Menuiseries intérieures
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45210000Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord(FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 22Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants
peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 10/11/202512:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: no10: Plomberie - Sanitaires ECS - Chauffage - Ventilation
Description: no10: Plomberie - Sanitaires ECS - Chauffage - Ventilation
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45210000Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord(FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 22Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants
peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 10/11/202512:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011.
Titre: no11: Electricité
Description: no11: Electricité
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45210000Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord(FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 22Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants
peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 10/11/202512:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012.
Titre: no12: Serrurerie
Description: no12: Serrurerie
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45210000Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord(FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 22Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants
peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 10/11/202512:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013.
Titre: no13: Peinture - Revêtement de sols souples
Description: no13: Peinture - Revêtement de sols souples
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45210000Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord(FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 22Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants
peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 10/11/202512:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014.
Titre: no14: Carrelage - Faïence
Description: no14: Carrelage - Faïence
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45210000Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord(FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 22Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants
peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 10/11/202512:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015.
Titre: no15: Ascenseurs
Description: no15: Ascenseurs
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45210000Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord(FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 22Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants
peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 10/11/202512:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016.
Titre: no16: VRD - Espaces verts
Description: no16: VRD - Espaces verts
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45210000Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord(FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 22Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants
peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1123065.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 10/11/202512:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
8. Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel: HABITAT DU NORD
Numéro d'enregistrement: 45650355600080
Adresse postale: 46 rue des Fusillés
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59493.
Subdivision pays (NUTS): Nord(FRE11)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 359755959.
Adresse internet:
https://www.habitatdunord.fr/
Profil de l'acheteur:
https://habitatdunord.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement: 175 901 115 00709.
Adresse postale: Avenue du Peuple belge
Ville: Lille
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord(FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet:
www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: d04c9835-019e-4dbd-bf17-0e8ee2f1e1b6- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 10/10/202511:50 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
