Section 1 Pouvoir adjudicateur : XL Habitat, 953 av. du Colonel Rozanoff, B.P. 341-40011 Mont de Marsan Cedex, Tél. : 05 58 05 31 31
Section 2 Objet du marché :
2.1 Description :
2.1.1 Intitulé attribué au marché par le Pouvoir Adjudicateur : Construction de 9 logements « San Juan 2 » à Mézos.
2.1.2 Division en lots :
Les travaux sont répartis en 19 lots :
1- Gros-oeuvre
2- Charpente bardage couverture
3- Plâtrerie
4- Menuiseries intérieures
5- Escaliers
7- Menuiseries extérieures
8- Isolation soufflée
10- Sols souples
11- Carrelage faïences
12- Peinture
13- Enduits
14- Serrurerie
16- Plomberie
17- Photovoltaïque
18- Electricité
21- V.R.D.
22- Espaces verts
23- Nettoyage
24- Adduction
La présente consultation ne concerne que le lot no 2.
L'exécution du marché comprend une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire.
Une offre qui ne satisferait pas à ces conditions sera irrecevable pour non-conformité au cahier des charges.
2.1.3 Des variantes seront prises en considération : Oui à la condition d'avoir répondu à la solution de bas
2.1.4 PSE : Voir détail dans l'acte d'engagement.
2.2 Durée du marche ou délai d'exécution : 14 mois à compter de l'ordre de service de début d'exécution des travaux.
Section 3 Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique :
3.1 Modalités essentielles de financement et de paiement :
- Paiement par virement administratif sous 30 jours, en application de l'article R. 2192-10 du Code de la commande publique
- Financement : fonds propres
- Règlement des comptes selon les modalités du CCAG Travaux.
3.2 Conditions de participation :
3.2.1 Pièces relatives à la candidature : V. détail dans le règlement de consultation
3.2.2 Pièces relatives à l'offre : V. détail dans le règlement de consultation
Section 4 Procédure :
4.1 Type de procédure : Procédure adaptée ouverte.
4.2 Règles relatives à l'engagement de négociation :
Des négociations pourront être engagées avec les candidats classés aux trois premières places.
A ce stade de la procédure les offres variantes nouvelles ne seront pas acceptées.
4.3 Critères d'attribution : V. détail dans le règlement de consultation.
4.4 Renseignements d'ordre administratif :
4.4.1 Numéro de référence attribué au dossier par le Pouvoir Adjudicateur : TRVXSANJUAN2LOT2
4.4.2 Conditions d'obtention du dossier de consultation : Les dossiers de consultation sont téléchargeables sur la plateforme de dématérialisation
https://demat-ampa.fr
4.4.3 Date limite de réception des offres : 09/04/2024 à 12 h 00.
Section 5 Renseignements complémentaires :
5.1 Conditions de remise des offres : Conformément à l'article R. 2132-7 du Code de la commande publique, l'offre sera obligatoirement transmise via la plateforme de dématérialisation :
https://demat-ampa.fr
5.2 Procédures de recours :
5.2.1 Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau-Villa Noulibos-50 cours Lyautey - 64010 Pau Cedex, Tél. : 05 59 84 94 40 - Fax : 05 59 02 49 93
5.2.2 Introduction des recours :
5.2.3 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Les renseignements relatifs aux délais d'introduction des recours peuvent être obtenus auprès du greffe du tribunal administratif de Pau.
Courriel :
[email protected]
5.3 Date d'envoi du présent avis : Le 21/03/2025