Section 1 Pouvoir adjudicateur : XL Habitat, 953 av. du Colonel Rozanoff, B.P. 341, 40011 Mont-de-Marsan Cedex, Tél. : 05 58 05 31 31
Section 2 Objet du marché :
2.1 Description :
2.1.1 Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Construction de 8 logements locatifs et d'une MAM " rue du Relais " à Taller.
2.1.2 Division en lots : Les travaux sont répartis en 11 lots :
1 :Gros-oeuvre, démolition
2 : Charpente couverture ossature bois zinguerie serrurerie
3 : Plâtrerie, isolation, menuiseries intérieures
7 : Menuiseries extérieures bois
11 : Carrelage, chape, faïences sols souples
12 : Peintures
13 : Enduits de façades
16 : Ventilation plomberie sanitaire
18 : Electricité
21 : VRD
22 : Espaces verts
2.1.3 Des variantes seront prises en considération : Oui à la condition d'avoir répondu à la solution de base
2.1.4 PSE : V. détail dans le Règlement de consultation.
2.2 Durée du marché ou délai d'exécution : 13 mois à compter de l'ordre de service de début d'exécution des travaux
Section 3 Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique :
3.1 Modalités essentielles de financement et de paiement :
- Paiement par virement administratif sous 30 jours, en application de l'article R2192-10 du Code de la commande publique
- Financement : Fonds propres
- Règlement des comptes selon les modalités du CCAG Travaux.
3.2 Conditions de participation :
3.2.1 Pièces relatives à la candidature : V. détail dans le Règlement de consultation
3.2.2 Pièces relatives à l'offre : V. détail dans le Règlement de consultation
Section 4 Procédure :
4.1 Type de procédure : Procédure adaptée ouverte.
4.2 Règles relatives à l'engagement de négociation : Des négociations pourront être engagées avec les candidats classés aux trois premières places.
A ce stade de la procédure les offres variantes nouvelles ne seront pas acceptées.
4.3 Critères d'attribution : V. détail dans le Règlement de consultation.
4.4 Renseignements d'ordre administratif :
4.4.1 Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : TRVXTALLER
4.4.2 Conditions d'obtention du dossier de consultation : Les dossiers de consultation sont téléchargeables sur la plate-forme de dématérialisation
https://demat-ampa.fr
4.4.3 Date limite de réception des offres : 28/03/2024 à 12h00.
Section 5 Renseignements complémentaires :
5.1 Conditions de remise des offres : Conformément à l'article R2132-7 du Code de la commande publique, l'offre sera obligatoirement transmise via la plate-forme de dématérialisation :
https://demat-ampa.fr
Toute offre envoyée selon un autre formalisme sera déclarée irrégulière.
5.2 Procédures de recours :
5.2.1 Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau, villa Noulibos, 50 cours Lyautey, 64010 Pau Cedex, Tél. : 05 59 84 94 40
5.2.2 Introduction des recours :
5.2.3 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Les renseignements relatifs aux délais d'introduction des recours peuvent être obtenus auprès du greffe du tribunal administratif de Pau, courriel :
[email protected]
5.3 Date d'envoi du présent avis : Le 28 février 2024