Construction de 71 logements Bongraine ilôt Exemplaire -phase candidature

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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
OPH de La Rochelle (17) 2 avenue de Varsovie
AVIS DE MARCHÉ
17000 La Rochelle
TRAVAUX
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Construction de 71 logements Bongraine ilôt Exemplaire -phase candidature.
Description: Construction de 71 logements Bongraine ilôt Exemplaire
Identifiant interne: GDCS240010.

Procédure accélérée: NON.
Principales caractéristiques de la procédure: Phase candidature.
2.1.1 Objectif

Nomenclature principale (cpv): 45000000.
2.1.2 Lieu d'exécution
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 17.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 17. 2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Titre: INSTALLATION CHANTIER / FONDATIONS -GROS OEUVRE.
Description: installation de chantier, fondations et gros oeuvre.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45262210. 45223220.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 20.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
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5.1.7 Achats stratégiques
Description: cf annexe au règlement de consultation.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : cf règlement de consultation.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1 LOT No : LOT-0002.
Titre: CHARPENTE BOIS -MURS A OSSATURE BOIS.
Description: CHARPENTE BOIS -MURS A OSSATURE BOIS.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45261100.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 20.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: cf annexe au règlement de consultation.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : cf règlement de consultation.
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marches-securises.fr Avis de publicité 31/10/2024 Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
POITIERS
5.1 LOT No : LOT-0003.
Titre: COUVERTURE.
Description: COUVERTURE.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45261210.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 20.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: cf annexe au règlement de consultation.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : cf règlement de consultation.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

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marches-securises.fr Avis de publicité 31/10/2024 Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
POITIERS
5.1 LOT No : LOT-0004.
Titre: ETANCHEITE.
Description: ETANCHEITE.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45261420.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 20.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: cf annexe au règlement de consultation.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : cf règlement de consultation.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
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5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1 LOT No : LOT-0005.
Titre: TRAITEMENT DES FACADES.
Description: TRAITEMENT DES FACADES.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45443000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 20.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: cf annexe au règlement de consultation.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : cf règlement de consultation.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1 LOT No : LOT-0006.
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES.
Description: MENUISERIES EXTERIEURES.
5.1.1 Objectif
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marches-securises.fr Avis de publicité 31/10/2024 Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 20.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: cf annexe au règlement de consultation.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : cf règlement de consultation.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1 LOT No : LOT-0007.
Titre: SERRURERIE.
Description: SERRURERIE.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45223100.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 20.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
page 6/16.
marches-securises.fr Avis de publicité 31/10/2024 Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: cf annexe au règlement de consultation.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : cf règlement de consultation.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1 LOT No : LOT-0008.
Titre: PLATRERIE.
Description: PLATRERIE.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45420000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 20.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: cf annexe au règlement de consultation.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
page 7/16.
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Description : cf règlement de consultation.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
POITIERS
5.1 LOT No : LOT-0009.
Titre: MENUISERIES INTERIEURES BOIS.
Description: MENUISERIES INTERIEURES BOIS.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 20.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: cf annexe au règlement de consultation.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : cf règlement de consultation.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
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5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1 LOT No : LOT-0010
Titre: ESCALIERS BOIS.
Description: ESCALIERS BOIS.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45313210.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 20.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: cf annexe au règlement de consultation.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : cf règlement de consultation.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
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Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1 LOT No : LOT-0011.
Titre: REVETEMENTS DE SOLS.
Description: REVETEMENTS DE SOLS.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45432000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 20.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: cf annexe au règlement de consultation.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : cf règlement de consultation.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
POITIERS
5.1 LOT No : LOT-0012.
Titre: PEINTURE.
Description: PEINTURE.
5.1.1 Objectif
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marches-securises.fr Avis de publicité 31/10/2024 Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45442100.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 20.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: cf annexe au règlement de consultation.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : cf règlement de consultation.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1 LOT No : LOT-0013.
Titre: ELECTRICITE -CFO -CFA.
Description: ELECTRICITE -CFO -CFA.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45310000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 20.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
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Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: cf annexe au règlement de consultation.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : cf règlement de consultation.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1 LOT No : LOT-0014.
Titre: CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE SANITAIRE.
Description: CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE SANITAIRE.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45232141.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 20.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: cf annexe au règlement de consultation.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
page 12/16.
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Description : cf règlement de consultation.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
POITIERS
5.1 LOT No : LOT-0015.
Titre: ASCENSEURS.
Description: ASCENSEURS.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45313100.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 20.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: cf annexe au règlement de consultation.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : cf règlement de consultation.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
page 13/16.
marches-securises.fr
Avis de publicité
31/10/2024.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1 LOT No : LOT-0016.
Titre: VRD.
Description: VRD.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45200000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 20.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: cf annexe au règlement de consultation.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : cf règlement de consultation.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
page 14/16.
marches-securises.fr Avis de publicité 31/10/2024 Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1 LOT No : LOT-0017.
Titre: ESPACES VERTS.
Description: ESPACES VERTS.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112710.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 20.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: cf annexe au règlement de consultation.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : cf règlement de consultation.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 5.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
POITIERS
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 27170002300010.
Adresse postale : 2 avenue de Varsovie.
Adresse postale : 2 avenue de Varsovie.
Ville : La Rochelle.
Code postal : 17000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 546004984.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0004.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17860004500029.
Ville : POITIERS.
Code postal : 86000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 549607919.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :9c89a676-0833-4d65-81f3-4fc20edd9f10
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 31/10/2024 à 16:42.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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