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20/11/2025.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
HABELLIS (89)
AVIS DE MARCHÉ
26 boulevard Maréchal Foch
TRAVAUX
89100 Sens
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : HABELLIS (89).
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Construction de 62 logements collectifs et individuels à PARON (89).
Description: Ce marché a pour objet la construction de 62 logements collectifs et individuels à PARON (89). (Le présent avis a pour objet la relance de la consultation initialement publiée le 30/09/2025 et qui a été déclarée sans suite le 18/11/2025). Identifiant interne: 2025.031.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: travaux.
Nomenclature principale (cpv): 45000000. 45210000. 45211000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Avenue E.P. Chauvot de Beauchene 89100 PARON.
Ville: PARON.
Code postal: 89100.
Code NUTS: FRC14.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 15.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 15. 2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Coupable d'une faute professionnelle grave:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d'activités:
Paiement d'impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Titre: VRD - Espaces verts.
Description: VRD - Espaces verts.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
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5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Critère prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Moyen humain et technique /20 Délais /10 Environnement /10.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/01/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABELLIS (89)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABELLIS (89)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABELLIS (89)
Organisation qui traite les offres : HABELLIS (89)
5.1 LOT No : LOT-0002.
Titre: GO - Maconnerie.
Description: GO - Maconnerie.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45223220.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
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5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Critère prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Moyen humain et technique /20 Délais /10 Environnement /10.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/01/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABELLIS (89)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABELLIS (89)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABELLIS (89)
Organisation qui traite les offres : HABELLIS (89)
5.1 LOT No : LOT-0003.
Titre: Ravalement.
Description: Ravalement.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45443000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
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Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Critère prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Moyen humain et technique /20 Délais /10 Environnement /10.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/01/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABELLIS (89)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABELLIS (89)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABELLIS (89)
Organisation qui traite les offres : HABELLIS (89)
5.1 LOT No : LOT-0004.
Titre: Charpente - Couverture - Zingueries - Bardages.
Description: Charpente - Couverture - Zingueries - Bardages.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45261000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
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5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Critère prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Moyen humain et technique /20 Délais /10 Environnement /10.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/01/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABELLIS (89) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABELLIS (89)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABELLIS (89)
Organisation qui traite les offres : HABELLIS (89)
5.1 LOT No : LOT-0005.
Titre: Etanchéité.
Description: Etanchéité.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45261420.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
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Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Critère prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Moyen humain et technique /20 Délais /10 Environnement /10.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/01/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABELLIS (89) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABELLIS (89)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABELLIS (89)
Organisation qui traite les offres : HABELLIS (89)
5.1 LOT No : LOT-0006.
Titre: Menuiseries Extérieures.
Description: Menuiseries Extérieures.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
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5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Critère prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Moyen humain et technique /20 Délais /10 Environnement /10.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/01/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABELLIS (89) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABELLIS (89)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABELLIS (89)
Organisation qui traite les offres : HABELLIS (89)
5.1 LOT No : LOT-0007.
Titre: Doublages - Cloisons - Isolation - Faux-plafonds.
Description: Doublages - Cloisons - Isolation - Faux-plafonds.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421152. 45442100.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
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5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Critère prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Moyen humain et technique /20 Délais /10 Environnement /10.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/01/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABELLIS (89) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABELLIS (89)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABELLIS (89)
Organisation qui traite les offres : HABELLIS (89)
5.1 LOT No : LOT-0008.
Titre: Menuiseries Intérieures.
Description: Menuiseries Intérieures.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
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Avis de publicité
20/11/2025.
Critère Prix :
Description : Critère prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Moyen humain et technique /20 Délais /10 Environnement /10.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/01/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABELLIS (89) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABELLIS (89)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABELLIS (89)
Organisation qui traite les offres : HABELLIS (89)
5.1 LOT No : LOT-0009.
Titre: Revêtements de sols -Chape - Faïences -Carrelage.
Description: Revêtements de sols -Chape - Faïences -Carrelage.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45432100.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Critère prix.
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Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Moyen humain et technique /20 Délais /10 Environnement /10.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/01/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABELLIS (89) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABELLIS (89)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABELLIS (89)
Organisation qui traite les offres : HABELLIS (89)
5.1 LOT No : LOT-0010
Titre: Serrurerie - Métallerie.
Description: Serrurerie - Métallerie.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Critère prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
page 10/16.
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20/11/2025.
Description : Moyen humain et technique /20 Délais /10 Environnement /10.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/01/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABELLIS (89) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABELLIS (89)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABELLIS (89)
Organisation qui traite les offres : HABELLIS (89)
5.1 LOT No : LOT-0011.
Titre: Porte de garages.
Description: Porte de garages.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421131.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Critère prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Moyen humain et technique /20 Délais /10 Environnement /10.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
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Avis de publicité
20/11/2025.
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/01/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABELLIS (89) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABELLIS (89)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABELLIS (89)
Organisation qui traite les offres : HABELLIS (89)
5.1 LOT No : LOT-0012.
Titre: Electricité.
Description: Electricité.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45311000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Critère prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Moyen humain et technique /20 Délais /10 Environnement /10.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
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Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/01/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABELLIS (89) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABELLIS (89)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABELLIS (89)
Organisation qui traite les offres : HABELLIS (89)
5.1 LOT No : LOT-0013.
Titre: Chauffage - Ventilation - Climatisation - Plomberie.
Description: Chauffage - Ventilation - Climatisation - Plomberie.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45330000. 45232141. 45331210.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Critère prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Moyen humain et technique /20 Délais /10 Environnement /10.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/01/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
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Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABELLIS (89) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABELLIS (89)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABELLIS (89)
Organisation qui traite les offres : HABELLIS (89)
5.1 LOT No : LOT-0014.
Titre: Ascenseurs.
Description: Ascenseurs.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45313000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Critère prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Moyen humain et technique /20 Délais /10 Environnement /10.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/01/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
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20/11/2025.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABELLIS (89) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABELLIS (89)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABELLIS (89)
Organisation qui traite les offres : HABELLIS (89)
5.1 LOT No : LOT-0015.
Titre: Peinture.
Description: Peinture.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45442100.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Critère prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Moyen humain et technique /20 Délais /10 Environnement /10.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/01/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
page 15/16.
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Avis de publicité
20/11/2025.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABELLIS (89) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABELLIS (89)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABELLIS (89)
Organisation qui traite les offres : HABELLIS (89)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : HABELLIS (89).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 01545063800067.
Adresse postale : 41 rue du 19 Mars 1962 -Bat. D.
Adresse postale : 41 rue du 19 Mars 1962 -Bat. D.
Ville : Sens.
Code postal : 89100.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 380680262.
Télécopieur: +33.
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : Tribunal judiciaire de NANCY.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17540111600082.
Adresse postale : Cité judiciaire Rue Général Fabvrier.
Ville : NANCY CEDEX.
Code postal : 54035.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 383908500.
Adresse internet: https://www.justice.gouv.fr.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :2b58b139-0418-4f3b-a1b5-8f6ed33b5de3.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 20/11/2025 à 14:06.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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