France: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Construction de 36 logements collectifs à PESSAC: Ilôt D
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Domofrance
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Construction de 36 logements collectifs à PESSAC: Ilôt D
Description: Construction de 36 logements collectifs à PESSAC: Ilôt D
Identifiant de la procédure: c45cf401-4792-4d1a-b3d1-7ab9f8f9fbf0
Identifiant interne: 2025-03.
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 14.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 14.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux règlement de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001.
Titre: GROS-OEUVRE - PIERRE DE TAILLE
Description: GROS-OEUVRE - PIERRE DE TAILLE
Identifiant interne: LOT 01: GROS-OEUVRE - PIERRE DE TAILLE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://domofrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23302_1071690.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://domofrance.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE Informations relatives aux délais de recours: se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Domofrance 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002.
Titre: CHARPENTE - MURS OSSATURE BOIS - PLATELAGE BOIS
Description: CHARPENTE - MURS OSSATURE BOIS - PLATELAGE BOIS
Identifiant interne: LOT 02: CHARPENTE - MURS OSSATURE BOIS - PLATELAGE BOIS
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://domofrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23302_1071690.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://domofrance.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE Informations relatives aux délais de recours: se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Domofrance 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003.
Titre: ETANCHEITE -TOITURES VEGETALISEES
Description: ETANCHEITE -TOITURES VEGETALISEES
Identifiant interne: LOT 03: ETANCHEITE -TOITURES VEGETALISEES
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://domofrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23302_1071690.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://domofrance.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE Informations relatives aux délais de recours: se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Domofrance 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004.
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES
Description: MENUISERIES EXTERIEURES
Identifiant interne: LOT 04: MENUISERIES EXTERIEURES
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://domofrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23302_1071690.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://domofrance.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE Informations relatives aux délais de recours: se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Domofrance 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005.
Titre: SERRURERIE
Description: SERRURERIE
Identifiant interne: LOT 05: SERRURERIE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://domofrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23302_1071690.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://domofrance.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE Informations relatives aux délais de recours: se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Domofrance 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006.
Titre: PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Description: PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Identifiant interne: LOT 06: PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://domofrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23302_1071690.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://domofrance.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE Informations relatives aux délais de recours: se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Domofrance 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007.
Titre: ASCENSEUR
Description: ASCENSEUR
Identifiant interne: LOT 07: ASCENSEUR
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://domofrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23302_1071690.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://domofrance.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE Informations relatives aux délais de recours: se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Domofrance 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008.
Titre: ELECTRICITE CFO CFA
Description: ELECTRICITE CFO CFA
Identifiant interne: LOT 08: ELECTRICITE CFO CFA
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://domofrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23302_1071690.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://domofrance.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE Informations relatives aux délais de recours: se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Domofrance 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009.
Titre: PLATRERIE - ISOLATION - PLAFONDS
Description: PLATRERIE - ISOLATION - PLAFONDS
Identifiant interne: LOT 09: PLATRERIE - ISOLATION - PLAFONDS
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://domofrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23302_1071690.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://domofrance.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE Informations relatives aux délais de recours: se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Domofrance 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: MENUISERIES INTERIEURES - ESCALIERS BOIS
Description: MENUISERIES INTERIEURES - ESCALIERS BOIS
Identifiant interne: LOT 10: MENUISERIES INTERIEURES - ESCALIERS BOIS
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://domofrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23302_1071690.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://domofrance.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE Informations relatives aux délais de recours: se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Domofrance 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011.
Titre: SOL SOUPLE - CARRELAGE - FAIENCE
Description: SOL SOUPLE - CARRELAGE - FAIENCE
Identifiant interne: LOT 11: SOL SOUPLE - CARRELAGE - FAIENCE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://domofrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23302_1071690.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://domofrance.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE Informations relatives aux délais de recours: se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Domofrance 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012.
Titre: PEINTURE - LASURE - SIGNALETIQUE
Description: PEINTURE - LASURE - SIGNALETIQUE
Identifiant interne: LOT 12: PEINTURE - LASURE - SIGNALETIQUE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://domofrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23302_1071690.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://domofrance.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE Informations relatives aux délais de recours: se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Domofrance 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013.
Titre: VOIRIE - RESEAUX DIVERS
Description: VOIRIE - RESEAUX DIVERS
Identifiant interne: LOT 13: VOIRIE - RESEAUX DIVERS
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://domofrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23302_1071690.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://domofrance.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE Informations relatives aux délais de recours: se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Domofrance 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014.
Titre: ESPACES VERTS
Description: ESPACES VERTS
Identifiant interne: LOT 14: ESPACES VERTS
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://domofrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23302_1071690.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://domofrance.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE Informations relatives aux délais de recours: se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Domofrance 8. Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel: Domofrance
Numéro d'enregistrement: 45820496300029.
Adresse postale: 110 Avenue de la Jallère
Ville: BORDEAUX CEDEX
Code postal: 33042.
Subdivision pays (NUTS): Gironde(FRI12)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 556437575.
Adresse internet:
https://www.domofrance.fr/
Profil de l'acheteur:
https://domofrance.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002.
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Numéro d'enregistrement: 17330111000529.
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde(FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 1c17e7bb-5545-4971-837d-2e70f3946e0b- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 31/01/202516:30 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
