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680248-2024
680248-2024 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction – 24074AH20 - Construction de 30 logements locatifs sociaux et 8 maisons individuelles en accession sociale à la propriété (PSLA)
OJ S 218/2024 08/11/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : AUVERGNE HABITAT
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : 24074AH20 - Construction de 30 logements locatifs sociaux et 8 maisons individuelles en accession sociale à la propriété (PSLA)
Description : Les travaux issus des lots de la présente consultation comprennent tous les ouvrages nécessaires à la construction de 30 logements locatifs sociaux et 8 maisons individuelles en accession sociale à la propriété (PSLA)
Identifiant de la procédure : f160c738-edfa-4200-a8ca-7bdee53a7c62
Identifiant interne : 24074AH20
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation vise la contractualisation de marchés de travaux nécessaires à la construction de l'ouvrage.
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 16 boulevard Charles de Gaulle
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution de travaux est rue du Chardonnay AUX MARTRES-DE-VEYRE (63730) La durée estimée renseignée pour chacun des lots est la durée d'exécution globale des travaux liés à l'opération hors GPA.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots : GLO-0001
Lots inclus : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0013, LOT-0014, LOT-0015, LOT-0016, LOT-0017
Titre : 24074AH20 - Construction de 30 logements locatifs sociaux et 8 maisons individuelles en accession sociale à la propriété (PSLA)
Description : Les travaux issus des lots de la présente consultation comprennent tous les ouvrages nécessaires à la construction de 30 logements locatifs sociaux et 8 maisons individuelles en accession sociale à la propriété (PSLA)
Identifiant interne : 24074AH20
4.1.2.
Informations générales
Informations complémentaires : Le mode de dévolution de la présente consultation est l'allotissement prévu au sens de l'article L2113-10 du Code de la commande publique. Elle comprend 17 lots. Chaque lot donnera lieu à un marché ordinaire. La recevabilité de la candidature est subordonnée à la fourniture des pièces administratives suivantes : le formulaire DC1 correctement renseigné qui doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique et le formulaire DC2 correctement renseigné, y compris la rubrique sur le chiffre d'affaires sur les 3 exercices antérieurs. Les formulaires DC1 et DC2 sont téléchargeables à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Les certifications, qualifications et habilitations formulées seront précisées dans le règlement de la consultation. L'ensemble des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique.
4.1.3.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : LOT 02 - FONDATIONS SPÉCIALES
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-02
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262210 Travaux de fondation
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 27 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail :
[email protected] - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : LOT 03 - VRD
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-03
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233140 Travaux routiers
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 27 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail :
[email protected] - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : LOT 04 - GROS OEUVRE
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-04
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 27 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail :
[email protected] - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : LOT 06 - Etanchété/Zinguerie
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-06
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 27 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail :
[email protected] - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : LOT 08 - CHARPENTE / OSSATURE BOIS / PAREMENTS EXTÉRIEURS BOIS
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-08
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 27 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail :
[email protected] - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : LOT 10 - COUVERTURE
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-10
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 27 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail :
[email protected] - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : LOT 12 - TRAITEMENTS DES FACADES
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-12
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 27 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail :
[email protected] - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0008
Titre : LOT 13 - MENUISERIES EXTÉRIEURES BOIS
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-13
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 27 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail :
[email protected] - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0009
Titre : LOT 14 - MENUISERIES INTÉRIEURES BOIS / ESCALIER BOIS
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-14
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 27 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail :
[email protected] - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0010
Titre : LOT 16 - SERRURERIE
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-16
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44000000 Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 27 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail :
[email protected] - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0011
Titre : LOT 17 - PORTES DE GARAGES
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-17
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221240 Portes de garage
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 27 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail :
[email protected] - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0012
Titre : LOT 18 - FINITIONS / PLATRERIE
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-18
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 27 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail :
[email protected] - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0013
Titre : LOT 19 - REVÊTEMENTS DE SOLS / FAÏENCE
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-19
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 27 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail :
[email protected] - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0014
Titre : LOT 21/22/23 - VMC / PLOMBERIE SANITAIRE / CHAUFFAGE
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-21
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie, 45232141 Installations de chauffage, 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 27 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail :
[email protected] - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0015
Titre : LOT 24/25 - ELECTRICITE - COURANTS FORTS & FAIBLES
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-24
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 27 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail :
[email protected] - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0016
Titre : LOT 26 - ASCENSEUR
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-26
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 27 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail :
[email protected] - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0017
Titre : LOT 28 - ESPACES VERTS
Description : Les spécifications techniques et exigences sont fixées dans le CCTP
Identifiant interne : 24074AH20-28
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 27 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Critère de PRIX (60%)
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Critère de VALEUR TECHNIQUE (40%) dont les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chaumeil.synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 du Code de la commande publique, le marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : "Le mode de règlement proposé par le pouvoir adjudicateur est le virement. La forme des prix est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l'euro."
Informations relatives aux délais de recours : Seul le Tribunal Judiciaire de LYON, sis 67 rue Servient à LYON (69433) est compétent. Téléphone : 04 72 60 70 12 - @mail :
[email protected] - https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AUVERGNE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AUVERGNE HABITAT
TED eSender : Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : AUVERGNE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 85620074600043
Adresse postale : 16 boulevard Charles de Gaulle
Ville : 63000
Code postal : Clermont-Ferrand
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : Service Travaux Neufs
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0473171480
Adresse internet : https://auvergne-habitat.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://chaumeil.synapse-entreprises.com/
Profil de l’acheteur : https://chaumeil.synapse-entreprises.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 673c9763-4f08-4f7d-9ec2-d40db0e2599a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 06/11/2024 19:14:36 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 680248-2024
Numéro de publication au JO S : 218/2024
Date de publication : 08/11/2024
