France: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Construction de 15 logements collectifs - 18 avenue du Général de Gaulle - 28120 ILLIERS COMBRAY
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: SA Eure et Loir Habitat
Forme juridique de l'acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Construction de 15 logements collectifs - 18 avenue du Général de Gaulle - 28120 ILLIERS COMBRAY
Description: Construction de 15 logements collectifs
Identifiant de la procédure: a19a9d7e-2375-4f5e-9c36-e5f3070c9db2.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45211000Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 18 avenue du Général de Gaulle
Ville: Illiers combray
Code postal: 28120
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir(FRB02)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 4.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001.
Titre: No 01 - VRD
Description: VRD
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45112500Travaux de terrassement
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 18 avenue du Général de Gaulle
Ville: ILLIERS COMBRAY
Code postal: 28120
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir(FRB02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 14Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1137989.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://elhabitat.emarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/202617:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002.
Titre: No 02 - Gros-Oeuvre
Description: Gros-Oeuvre
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45223220Travaux de gros ½uvre
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 18 avenue du Général de Gaulle
Ville: ILLIERS COMBRAY
Code postal: 28120
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir(FRB02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 14Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1137989.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://elhabitat.emarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/202617:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003.
Titre: No 03 - Ravalement
Description: Ravalement
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45443000Travaux de facade
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 18 avenue du Général de Gaulle
Ville: ILLIERS COMBRAY
Code postal: 28120
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir(FRB02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 14Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1137989.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://elhabitat.emarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/202617:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004.
Titre: No 04 - Charpente bois
Description: Charpente bois
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45261100Travaux de charpente
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 18 avenue du Général de Gaulle
Ville: ILLIERS COMBRAY
Code postal: 28120
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir(FRB02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 14Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1137989.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://elhabitat.emarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/202617:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005.
Titre: No 05 - Couverture ardoises artificielles - Zinguerie
Description: Couverture ardoises artificielles - Zinguerie
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45261210Travaux de couverture
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 18 avenue du Général de Gaulle
Ville: ILLIERS COMBRAY
Code postal: 28120
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir(FRB02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 14Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1137989.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://elhabitat.emarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/202617:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006.
Titre: No 06 - Menuiseries extérieures PVC - Serrurerie
Description: Menuiseries extérieures PVC - Serrurerie
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45421000Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 18 avenue du Général de Gaulle
Ville: ILLIERS COMBRAY
Code postal: 28120
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir(FRB02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 14Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1137989.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://elhabitat.emarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/202617:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007.
Titre: No 07 - Menuiseries intérieures
Description: Menuiseries intérieures
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45421000Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 18 avenue du Général de Gaulle
Ville: ILLIERS COMBRAY
Code postal: 28120
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir(FRB02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 14Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1137989.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://elhabitat.emarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/202617:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008.
Titre: No 08 - Cloisons - Doublages - Faux plafonds
Description: Cloisons - Doublages - Faux plafonds
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45421141Travaux de cloisonnement
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 18 avenue du Général de Gaulle
Ville: ILLIERS COMBRAY
Code postal: 28120
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir(FRB02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 14Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1137989.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://elhabitat.emarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/202617:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009.
Titre: No 09 - Électricité
Description: Électricité
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45311200Travaux d'installations électriques
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 18 avenue du Général de Gaulle
Ville: ILLIERS COMBRAY
Code postal: 28120
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir(FRB02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 14Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1137989.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://elhabitat.emarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/202617:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: No 10 - Télédistribution
Description: Télédistribution
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45312320Travaux d'installation d'antennes de télévision
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 18 avenue du Général de Gaulle
Ville: ILLIERS COMBRAY
Code postal: 28120
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir(FRB02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 14Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1137989.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://elhabitat.emarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/202617:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011.
Titre: No 11 - Chauffage - Ventilation - Plomberie sanitaire
Description: Chauffage - Ventilation - Plomberie sanitaire
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45331000Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45330000Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 18 avenue du Général de Gaulle
Ville: ILLIERS COMBRAY
Code postal: 28120
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir(FRB02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 14Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1137989.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://elhabitat.emarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/202617:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012.
Titre: No 12 - Chapes - Carrelage - Faïence
Description: Chapes - Carrelage - Faïence
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45431000Carrelages
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45262321Travaux de chape
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 18 avenue du Général de Gaulle
Ville: ILLIERS COMBRAY
Code postal: 28120
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir(FRB02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 14Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1137989.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://elhabitat.emarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/202617:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013.
Titre: No 13 - Sols souples
Description: Sols souples
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45432111Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 18 avenue du Général de Gaulle
Ville: ILLIERS COMBRAY
Code postal: 28120
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir(FRB02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 14Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1137989.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://elhabitat.emarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/202617:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014.
Titre: No 14 - Peinture
Description: Peinture
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45442100Travaux de peinture
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 18 avenue du Général de Gaulle
Ville: ILLIERS COMBRAY
Code postal: 28120
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir(FRB02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 14Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1137989.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://elhabitat.emarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/202617:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015.
Titre: No 15 - Espaces verts
Description: Espaces verts
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45112710Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 18 avenue du Général de Gaulle
Ville: ILLIERS COMBRAY
Code postal: 28120
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir(FRB02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 14Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1137989.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://elhabitat.emarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/202617:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire
8. Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel: SA Eure et Loir Habitat
Numéro d'enregistrement: 80592004800024.
Adresse postale: 2 rue du 11 novembre
Ville: Lucé
Code postal: 28110
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir(FRB02)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 237912480
Adresse internet: https://www.elhabitat.fr
Profil de l'acheteur: https://elhabitat.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement: 177 801 115 00151.
Ville: NANTERRE
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine(FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: b14dd08e-23ba-43e7-b00e-14de8b747d11- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 31/12/202515:30 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
