Construction de 12 log. Taupinière

France: Travaux de construction
CONSTRUCTION DE 12 LOG. TAUPINIERE. DIAMANT
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: CONSTRUCTION DE 12 LOG. TAUPINIERE. DIAMANT
Description: CONSTRUCTION DE 12 LOG. TAUPINIERE. DIAMANT
Identifiant de la procédure: a22168ad-865a-4e8d-be3a-6fdf1df0faa9
Identifiant interne: 2026M28
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: DIAMANT
Code postal: 97223
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 485 236 Euro

2.1.4 Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 15
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5 Lot

5.1 Lot: LOT-0001
Titre: LOT 00-07 - TERRASSEMENTS - VRD - ECL
Description: LOT 00-07 - TERRASSEMENTS - VRD - ECL
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LE DIAMANT
Code postal: 97223
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 15 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 644 209,68 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-
fic&selectSubMenu=&PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry&cycNum=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours
suivantes : Le Référé pré-contractuel (L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de
recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel
(L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la
commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l' avis d'attribution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM
OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui traite les offres: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1 Lot: LOT-0002
Titre: LOT 6B - CLOTURE
Description: LOT 6B - CLOTURE
Identifiant interne: 2

5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de
sécurité

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LE DIAMANT
Code postal: 97223
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 15 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 64 085 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-
fic&selectSubMenu=&PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry&cycNum=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours
suivantes : Le Référé pré-contractuel (L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de
recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel
(L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la
commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l' avis d'attribution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM
OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui traite les offres: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1 Lot: LOT-0003
Titre: LOT 11 - GROS-OEUVRE
Description: LOT 11 - GROS-OEUVRE
Identifiant interne: 3

5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LE DIAMANT
Code postal: 97223
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 15 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 809 667,8 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-
fic&selectSubMenu=&PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry&cycNum=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours
suivantes : Le Référé pré-contractuel (L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de
recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel
(L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la
commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l' avis d'attribution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM
OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui traite les offres: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1 Lot: LOT-0004
Titre: LOT 12 - ETANCHEITE
Description: LOT 12 - ETANCHEITE
Identifiant interne: 4

5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LE DIAMANT
Code postal: 97223
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 15 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 675,87 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-
fic&selectSubMenu=&PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry&cycNum=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours
suivantes : Le Référé pré-contractuel (L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de
recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel
(L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la
commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l' avis d'attribution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM
OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui traite les offres: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1 Lot: LOT-0005
Titre: LOT 13-16 - ELECTRICITE
Description: LOT 13-16 - ELECTRICITE
Identifiant interne: 5

5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LE DIAMANT
Code postal: 97223
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 15 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 141 297,6 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-
fic&selectSubMenu=&PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry&cycNum=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours
suivantes : Le Référé pré-contractuel (L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de
recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel
(L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la
commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l' avis d'attribution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM
OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui traite les offres: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1 Lot: LOT-0006
Titre: LOT 17 - MENUISERIES EXTERIEURES
Description: LOT 17 - MENUISERIES EXTERIEURES
Identifiant interne: 6

5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LE DIAMANT
Code postal: 97223
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 15 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 170 466 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-
fic&selectSubMenu=&PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry&cycNum=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours
suivantes : Le Référé pré-contractuel (L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de
recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel
(L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la
commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l' avis d'attribution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM
OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui traite les offres: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1 Lot: LOT-0007
Titre: LOT 18 - MENUISERIES INTERIEURES
Description: LOT 18 - MENUISERIES INTERIEURES
Identifiant interne: 7

5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LE DIAMANT
Code postal: 97223
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 15 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 48 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-
fic&selectSubMenu=&PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry&cycNum=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours
suivantes : Le Référé pré-contractuel (L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de
recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel
(L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la
commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l' avis d'attribution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM
OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui traite les offres: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1 Lot: LOT-0008
Titre: LOT 19 - CHARPENTE - COUVERTURE
Description: LOT 19 - CHARPENTE - COUVERTURE
Identifiant interne: 8

5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LE DIAMANT
Code postal: 97223
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 15 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 116 886 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-
fic&selectSubMenu=&PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry&cycNum=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours
suivantes : Le Référé pré-contractuel (L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de
recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel
(L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la
commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l' avis d'attribution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM
OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui traite les offres: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1 Lot: LOT-0009
Titre: LOT 23 - PLOMBERIE
Description: LOT 23 - PLOMBERIE
Identifiant interne: 9

5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LE DIAMANT
Code postal: 97223
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 15 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 99 578,4 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-
fic&selectSubMenu=&PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry&cycNum=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours
suivantes : Le Référé pré-contractuel (L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de
recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel
(L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la
commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l' avis d'attribution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM
OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui traite les offres: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1 Lot: LOT-0010
Titre: LOT 24 - CARRELAGE - REVETEMENT
Description: LOT 24 - CARRELAGE - REVETEMENT
Identifiant interne: 10

5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LE DIAMANT
Code postal: 97223
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 15 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 110 406 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-
fic&selectSubMenu=&PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry&cycNum=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours
suivantes : Le Référé pré-contractuel (L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de
recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel
(L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la
commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l' avis d'attribution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM
OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui traite les offres: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1 Lot: LOT-0011
Titre: LOT 25 - SERRURERIE - FERRONNERIE
Description: LOT 25 - SERRURERIE - FERRONNERIE
Identifiant interne: 11

5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LE DIAMANT
Code postal: 97223
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 15 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 42 563,47 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-
fic&selectSubMenu=&PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry&cycNum=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours
suivantes : Le Référé pré-contractuel (L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de
recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel
(L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la
commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l' avis d'attribution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM
OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui traite les offres: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1 Lot: LOT-0012
Titre: LOT 26 - PEINTURE
Description: LOT 26 - PEINTURE
Identifiant interne: 12

5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LE DIAMANT
Code postal: 97223
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 15 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 76 973,72 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-
fic&selectSubMenu=&PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry&cycNum=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours
suivantes : Le Référé pré-contractuel (L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de
recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel
(L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la
commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l' avis d'attribution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM
OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui traite les offres: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1 Lot: LOT-0013
Titre: LOT 27 - EAU CHAUDE SOLAIRE
Description: LOT 27 - EAU CHAUDE SOLAIRE
Identifiant interne: 13

5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LE DIAMANT
Code postal: 97223
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 15 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 66 684,8 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-
fic&selectSubMenu=&PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry&cycNum=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours
suivantes : Le Référé pré-contractuel (L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de
recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel
(L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la
commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l' avis d'attribution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM
OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui traite les offres: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1 Lot: LOT-0014
Titre: LOT 30 - CLOISON - PLATRERIE
Description: LOT 30 - CLOISON - PLATRERIE
Identifiant interne: 14

5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LE DIAMANT
Code postal: 97223
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 15 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 52 801,5 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-
fic&selectSubMenu=&PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry&cycNum=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours
suivantes : Le Référé pré-contractuel (L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de
recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel
(L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la
commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l' avis d'attribution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM
OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui traite les offres: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1 Lot: LOT-0015
Titre: LOT 34 - VMC
Description: LOT 34 - VMC
Identifiant interne: 15

5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331220 Travaux d'installation de matériel de climatisation

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LE DIAMANT
Code postal: 97223
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 15 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 940 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-
fic&selectSubMenu=&PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry&cycNum=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours
suivantes : Le Référé pré-contractuel (L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de
recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel
(L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la
commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l' avis d'attribution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM
OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Organisation qui traite les offres: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Numéro d'enregistrement: 30314998300023
Adresse postale: Route de la Pointe de Jaham , BP CS 7220
Ville: SCHOELCHER
Code postal: 97233
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Point de contact: Service Marchés
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0596614212
Adresse internet: www.ozanam-hlm.fr
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2026_EDUf6053ry
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Fort-de-France
Numéro d'enregistrement: 179 721 113 00142
Ville: FORT DE FRANCE
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: c85a91c0-612d-4510-9959-1dd3aa5a9b90 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 23/07/2026 15:56 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français