Avis de marché
Département(s) de publication :59 
Annonce n° 25-117468
 
Section 1 - Acheteur 
 
1.1 Acheteur 
Nom officiel : Commune de Ferrière-la-Petite 
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale 
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale 
 
Section 2 - Procédure 
 
2.1 Procédure 
Titre : Construction d'une salle polyvalente 
Description : Construction d'une salle polyvalente 
Identifiant de la procédure : dc558c47-517d-48c3-ad8d-3f47d61c2656 
Identifiant interne : 20251 
Type de procédure : Ouverte 
La procédure est accélérée : non 
 
2.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45211350 Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45317000 Autres travaux d'installation électrique 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45315300 Installations d'alimentation électrique 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431200 Carrelage mural 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431100 Carrelage de sols 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45000000 Travaux de construction 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros uvre 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32342410 Matériel de sonorisation 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09332000 Installation solaire 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39141000 Mobilier et agencement de cuisine 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212220 Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232430 Travaux de traitement de l'eau 
 
2.1.2 Lieu d'exécution 
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 ) 
Pays : France 
 
2.1.4 Informations générales 
Base juridique : 
Directive 2014/24/UE 
 
2.1.5 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9 
Conditions du marché : 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9 
 
2.1.6 Motifs d'exclusion 
Sources des motifs d'exclusion : Avis 
Motifs d'exclusion purement nationaux : 
 
Section 5 - Lot 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001 
Titre : VRD Espaces verts 
Description : VRD Espaces verts 
Identifiant interne : 1 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 2 Mois 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/579509?orgAcronyme=10231 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/579509?orgAcronyme=10231 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Variantes : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 13/11/2025 à 16:00 
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Requise 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui traite les offres : Commune de Ferrière-la-Petite 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002 
Titre : Gros oeuvre ; charpente bois ; couverture bardage 
Description : Gros oeuvre ; charpente bois ; couverture bardage 
Identifiant interne : 2 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros uvre 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 6 Mois 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/579509?orgAcronyme=10231 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/579509?orgAcronyme=10231 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Variantes : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 13/11/2025 à 16:00 
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Requise 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui traite les offres : Commune de Ferrière-la-Petite 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003 
Titre : Meunuiserie extérieures 
Description : Menuiserie extérieure 
Identifiant interne : 3 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 1 Mois 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/579509?orgAcronyme=10231 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/579509?orgAcronyme=10231 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Variantes : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 13/11/2025 à 16:00 
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Requise 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui traite les offres : Commune de Ferrière-la-Petite 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004 
Titre : Plâtrerie - Menuiserie intérieure 
Description : Plâtrerie, menuiserie intérieure 
Identifiant interne : 4 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 3 Mois 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/579509?orgAcronyme=10231 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/579509?orgAcronyme=10231 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Variantes : Requise 
Date limite de réception des offres : 13/11/2025 à 16:00 
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Requise 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui traite les offres : Commune de Ferrière-la-Petite 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005 
Titre : Carrelage - peinture 
Description : Carrelage - peinture 
Identifiant interne : 5 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45431100 Carrelage de sols 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431200 Carrelage mural 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 2 Mois 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/579509?orgAcronyme=10231 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/579509?orgAcronyme=10231 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Variantes : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 13/11/2025 à 16:00 
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Requise 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui traite les offres : Commune de Ferrière-la-Petite 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006 
Titre : Electricité - panneaux photovoltaïques 
Description : Electricité - panneaux photovoltaïques 
Identifiant interne : 6 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45315300 Installations d'alimentation électrique 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45317000 Autres travaux d'installation électrique 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09332000 Installation solaire 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 4 Mois 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/579509?orgAcronyme=10231 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/579509?orgAcronyme=10231 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Variantes : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 13/11/2025 à 16:00 
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Requise 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui traite les offres : Commune de Ferrière-la-Petite 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007 
Titre : CVS 
Description : CVS 
Identifiant interne : 7 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232430 Travaux de traitement de l'eau 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 4 Mois 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/579509?orgAcronyme=10231 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/579509?orgAcronyme=10231 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Variantes : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 13/11/2025 à 16:00 
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Requise 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui traite les offres : Commune de Ferrière-la-Petite 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008 
Titre : Sonorisation 
Description : fourniture et pose d'une sonorisation 
Identifiant interne : 8 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32342410 Matériel de sonorisation 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 1 Mois 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/579509?orgAcronyme=10231 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/579509?orgAcronyme=10231 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Variantes : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 13/11/2025 à 16:00 
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Requise 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui traite les offres : Commune de Ferrière-la-Petite 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009 
Titre : Equipements cuisine 
Description : Equipements cuisine 
Identifiant interne : 9 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39141000 Mobilier et agencement de cuisine 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 15 Jour 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/579509?orgAcronyme=10231 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/579509?orgAcronyme=10231 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Variantes : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 13/11/2025 à 16:00 
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Requise 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Ferrière-la-Petite 
Organisation qui traite les offres : Commune de Ferrière-la-Petite 
 
Section 8 - Organisations 
 
8.1 ORG-0001 
Nom officiel : Commune de Ferrière-la-Petite 
Numéro d'enregistrement : 21590231300018 
Adresse postale : Esplanade André Marchand 
Ville : FERRIERE LA PETITE 
Code postal : 59680 
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 ) 
Pays : France 
Point de contact : Le Maire 
Adresse électronique : 
[email protected] 
Téléphone : +33 327620110 
Adresse internet : 
https://marchespublics596280.fr 
Rôles de cette organisation : 
Acheteur 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché 
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché 
Organisation qui reçoit les demandes de participation 
Organisation qui traite les offres 
 
8.1 ORG-0002 
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille 
Numéro d'enregistrement : 17590003400026 
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039 
Ville : Lille cedex 
Code postal : 59014 
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 ) 
Pays : France 
Adresse internet : 
https://lille.tribunal-administratif.fr 
Rôles de cette organisation : 
Organisation chargée des procédures de recours 
Informations relatives à l'avis 
Identifiant/version de l'avis : a6291b9a-5b10-425a-85b6-603e2d649702 - 01 
Type de formulaire : Mise en concurrence 
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire 
Date d'envoi de l'avis : 21/10/2025 à 14:43 
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français 
Date d'envoi du présent avis à la publication :  21/10/2025