Construction d'une résidence séniors de 12 logements, rue Jacques Immer à Metzeral.

Accédez à la source de cet avis

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
HABITATS DE HAUTE-ALSACE
Service de la commande publique
73 rue de Morat
BP 10049.
68001 Colmar - Cedex
Tél : 03 89 22 93 10
mèl : [email protected]
web : http://www.hha.fr
SIRET 48375551800014.
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe


Réference acheteur : 2025DI0036.
Type de marché : Travaux

Code NUTS : FRF12.
Lieu principal d'exécution : Rue Jacques Immer
68380 Metzeral
Description : Les travaux son divisés en 19 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Classification CPV :
Principale : 45211340 - Travaux de construction d'immeubles collectifs
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : NON

Lot No 01 - Voirie et Réseaux Divers - CPV 45111291.
Travaux de terrassement, de réseaux secs et humides, voirie, aménagement des circulations et parkings
Durée du marché : 16 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Lot No 02 - Gros oeuvre - CPV 45223220
Gros oeuvre
Durée du marché : 16 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Lot No 03 - Charpente bois - CPV 45261100
Charpente bois
Durée du marché : 16 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Lot No 04 - Couverture Tuiles et Etanchéité - CPV 45261211.
Couverture Tuiles et Etanchéité
Durée du marché : 16 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Lot No 05 - Menuiserie extérieure PVC - volets roulants - CPV 45421130
Menuiserie extérieure PVC - volets roulants
Durée du marché : 16 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Lot No 06 - Menuiserie intérieure - CPV 45421000
Menuiserie intérieure
Durée du marché : 16 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Lot No 07 - Plâtrerie - Faux plafonds - CPV 45410000
Plâtrerie - Faux plafonds
Durée du marché : 16 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Lot No 08 - Electricité - CPV 45311200
Electricité
Durée du marché : 16 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Lot No 09 - Photovoltaïque - CPV 45261215.
PhotovoltaÎque
Durée du marché : 16 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Lot No 10 - Sanitaire / Chauffage / Ventilation - CPV 45232460
Sanitaire / Chauffage / Ventilation
Durée du marché : 16 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Lot No 11 - Revêtements sols souples - CPV 45432111.
Revêtements sols souples
Durée du marché : 16 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Lot No 12 - Carrelage / Faïence - CPV 45431000
Carrelage / Faïence
Durée du marché : 16 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Lot No 13 - Isolation et Etanchéité à l'air - CPV 45320000
Isolation et Etanchéité à l'air
Durée du marché : 16 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Lot No 14 - Enduit de facade - CPV 45443000
Enduit de facade
Durée du marché : 16 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Lot No 15 - Serrurerie / Métallerie - CPV 45340000
Serrurerie / Métallerie
Durée du marché : 16 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Lot No 16 - Peintures / Nettoyage - CPV 44810000
Peintures / Nettoyage
Durée du marché : 16 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Lot No 17 - Ascenseur - CPV 45313100
Ascenseur
Durée du marché : 16 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Lot No 18 - Echafaudage - CPV 45262100
Echafaudage
Durée du marché : 16 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Lot No 19 - Nettoyage de fin de chantier - CPV 90911200
Nettoyage de fin de chantier
Durée du marché : 16 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Conditions relatives au contrat
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont actualisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Marché réservé : NON
Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Dépot dématérialisé : Activé

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 16/09/25 à 14h00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : NON
Renseignements complémentaires :
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1o du Code de la commande publique.
Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (DUME).
Il s'agit d'un marché périodique : NON
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG, 31, avenue de la Paix, BP 51038, 67070 Strasbourg - Cedex, Tél : 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66, mèl : [email protected]
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA) avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Envoi à la publication le : 13/08/25.
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 13/08/25.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hha.fr