Avis informatif de mise en concurrence
Département(s) de publication :60
Annonce n° 25-70412
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : EHPAD Montmorency
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : construction d'un nouvel EHPAD de 80 lits dont 14 places en secteur sécurisé + PASA/accueil de jour
Description : Construction d'un nouvel EHPAD de 80 lits dont 14 places en secteur sécurisé + PASA/accueil de jour
Identifiant de la procédure : 7875c5cb-25bb-4f14-b05c-e129b6d1c10b
Type de procédure : Dialogue compétitif
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 16 RUE D'AMIENS
Ville : BRETEUIL
Code postal : 60120
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 Terrassement - VRD-Eaux pluviales - Espaces Verts
Description : Lot 1 Terrassement - VRD-Eaux pluviales - Espaces Verts
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 16 RUE D'AMIENS
Ville : BRETEUIL
Code postal : 60120
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/06/2025
Date de fin de durée : 21/07/2025
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Par le site achat public
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 21/07/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : EHPAD Montmorency
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Montmorency
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2/A GROS OEUVRE MACONNERIE FONDATION// 2B cHARPENTE EN BOIS // 2C COUVERTURE // 2 D ETANCHEITE // 2 E MENUISSERIE EXTERIEURES PVC ALUMINIUM // 2F ITE (enduit mince, ARDAL, TRESPA) // 2 G : Serrurerie
Description : Lot 2/A GROS OEUVRE MACONNERIE FONDATION// 2B cHARPENTE EN BOIS // 2C COUVERTURE // 2 D ETANCHEITE // 2 E MENUISSERIE EXTERIEURES PVC ALUMINIUM // 2F ITE (enduit mince, ARDAL, TRESPA) // 2 G : Serrurerie
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 16 RUE D'AMIENS
Ville : BRETEUIL
Code postal : 6120
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/06/2025
Date de fin de durée : 21/07/2025
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Par le site achat public
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 15/07/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : EHPAD Montmorency
Organisation chargée des procédures de recours : EHPAD Montmorency
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Montmorency
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : EHPAD Montmorency
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 PORTES AUTOMATIQUES
Description : Lot 3 PORTES AUTOMATIQUES
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 16 RUE D'AMIENS
Ville : BRETEUIL
Code postal : 60120
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/06/2025
Date de fin de durée : 21/07/2025
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Par le site achat public
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 21/07/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : EHPAD Montmorency
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Montmorency
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 A : CLOISONS- DOUBLAGE -PLATERIE - CONDUITS // 4 B : MENUISERIES INTERIEURES // 4 C : FAUX PLAFONDS
Description : Lot 4 A : CLOISONS- DOUBLAGE -PLATERIE - CONDUITS // 4 B : MENUISERIES INTERIEURES // 4 C : FAUX PLAFONDS
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 16 RUE D'AMIENS
Ville : 60120
Code postal : BRETEUIL
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/06/2025
Date de fin de durée : 21/07/2025
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Par le site achat public
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 21/07/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : EHPAD Montmorency
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Montmorency
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 : CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION
Description : Lot 5 : CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 16 RUE D'AMIENS
Ville : BRETEUIL
Code postal : 60120
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/06/2025
Date de fin de durée : 21/07/2025
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Par le site achat public
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 21/07/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : EHPAD Montmorency
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Montmorency
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot 11A : Peinture Revêtement muraux - Revêtement de sols souples // 11 B : FAIENCE carrelage
Description : Lot 11A : Peinture Revêtement muraux - Revêtement de sols souples // 11 B : FAIENCE carrelage
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 16 RUE D'AMIENS
Ville : BRETEUIL
Code postal : 60120
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/06/2025
Date de fin de durée : 21/07/2025
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Par le site achat public
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 21/07/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : EHPAD Montmorency
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Montmorency
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot 6 PLOMBERIE SANITAIRES
Description : Lot 6 PLOMBERIE SANITAIRES
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 16 RUE D'AMIENS
Ville : BRETEUIL
Code postal : 60120
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/06/2025
Date de fin de durée : 21/07/2025
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Par le site achat public
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 21/07/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : EHPAD Montmorency
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Montmorency
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Lot 7 DESEMFUMAGE
Description : Lot 7 DESEMFUMAGE
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45343200 Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 16 RUE D'AMIENS
Ville : BRETEUJL
Code postal : 60120
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/06/2025
Date de fin de durée : 21/07/2025
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Par le site achat public
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 15/07/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : EHPAD Montmorency
Organisation chargée des procédures de recours : EHPAD Montmorency
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Montmorency
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : EHPAD Montmorency
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Lot 8 FLUIDES MEDICAUX
Description : Lot 8 FLUIDES MEDICAUX
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 16 RUE D'AMIENS
Ville : BRETEUIL
Code postal : 60120
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/06/2025
Date de fin de durée : 21/07/2025
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Par le site achat public
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 21/07/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : EHPAD Montmorency
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Montmorency
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Lot 9 A : COURANTS FORTS // 9 B : COURANTS FAIBLES INFORMATIQUE // 9 C : DETECTION INCENDIE ASSERVISSEMENTS
Description : Lot 9 A : COURANTS FORTS // 9 B : COURANTS FAIBLES INFORMATIQUE // 9 C : DETECTION INCENDIE ASSERVISSEMENTS
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 16 RUE D'AMIENS
Ville : BRETEUIL
Code postal : 60120
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/06/2025
Date de fin de durée : 21/07/2025
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Par le site achat public
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 15/07/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : EHPAD Montmorency
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Montmorency
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Lot 10 : ASCENSEURS
Description : Lot 10 : ASCENSEURS
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 16 RUE D'AMIENS
Ville : BRETEUIL
Code postal : 60120
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Par le site achat public
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/06/2025
Date de fin de durée : 21/07/2025
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : disponible sur achat public
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 15/07/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : EHPAD Montmorency
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Montmorency
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : EHPAD Montmorency
Numéro d'enregistrement : 26950472600010
Département : EHPAD MONTMORENCY
Adresse postale : 16 rue d'Amiens
Ville : Breteuil
Code postal : 60120
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Point de contact : Jenny WATTELIER
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0670771490
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
TED eSender
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 655ae2e5-c55c-412d-a073-38400725c379 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 23/06/2025 à 12:09
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/06/2025
