1. Acheteur :
1.1 Acheteur :
Nom officiel : SCIC HLM Homy
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure :
2.1 Procédure :
Titre : Construction d'un foyer de 78 logements, des locaux d'exploitation et de bureaux, des aménagements extérieurs bd Schweitzer à Châteaudun (28200)
Description : Travaux de construction d'une résidence habitat jeunes de 78 logements, des locaux d'exploitation et de bureaux, des aménagements extérieurs et des ERP.
Identifiant de la procédure : aeb58d21-9ca2-4428-8d0a-364cdb7a8856
Identifiant interne : RHJ Châteaudun
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : Non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure : Construction d'une résidence sociale jeunes de 78 logements à Châteaudun
2.1.1 Objet :
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (CPV) : 45211200 Travaux de construction de logements-foyers
2.1.2 Lieu d'exécution :
Ville : Châteaudun
Code postal : 28200
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir (FRB02)
Pays : France
2.1.4 Informations générales :
Base juridique : Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public :
Conditions de soumission :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 10
2.1.6 Motifs d'exclusion :
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot :
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Fondations-Gros oeuvre
Description : Fondations-Gros oeuvre
Identifiant interne : 01 5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (CPV) : 45223220 Travaux de gros oeuvre
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir (FRB02)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://scic-hlm-homy.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32441_1167433.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission :
https://scichlmhomy.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 12:00+02:00
Durée de validité des offres : 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/07/2026 14:00+02:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA COOP HLM La Ruche Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : Etanchéité
Description : Etanchéité
Identifiant interne : 02 5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (CPV) : 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir (FRB02)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://scic-hlm-homy.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32441_1167433.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission :
https://scichlmhomy.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 12:00+02:00
Durée de validité des offres : 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/07/2026 14:00+02:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA COOP HLM La Ruche Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : Enduits-Plaquage briques
Description : Enduits-Plaquage briques
Identifiant interne : 03 5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (CPV) : 45261220 Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir (FRB02)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://scic-hlm-homy.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32441_1167433.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission :
https://scichlmhomy.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 12:00+02:00
Durée de validité des offres : 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/07/2026 14:00+02:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA COOP HLM La Ruche Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
5.1 Lot : LOT-0007
Titre : Menuiseries extérieures aluminium
Description : Menuiseries extérieures aluminium
Identifiant interne : 04 5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (CPV) : 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir (FRB02)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://scic-hlm-homy.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32441_1167433.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission :
https://scichlmhomy.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 12:00+02:00
Durée de validité des offres : 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/07/2026 14:00+02:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA COOP HLM La Ruche Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
5.1 Lot : LOT-0008
Titre : Métallerie
Description : Métallerie
Identifiant interne : 05 5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (CPV) : 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir (FRB02)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://scic-hlm-homy.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32441_1167433.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission :
https://scichlmhomy.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 12:00+02:00
Durée de validité des offres : 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/07/2026 14:00+02:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA COOP HLM La Ruche Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
5.1 Lot : LOT-0009
Titre : Menuiseries intérieures
Description : Menuiseries intérieures
Identifiant interne : 06 5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (CPV) : 45421150 Travaux d'installation de menuiseries
non métalliques
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir (FRB02)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://scic-hlm-homy.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32441_1167433.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission :
https://scichlmhomy.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 12:00+02:00
Durée de validité des offres : 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/07/2026 14:00+02:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA COOP HLM La Ruche Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
5.1 Lot : LOT-0010
Titre : Cloisons-Isolation-Platrerie
Description : Cloisons-Isolation-Platrerie
Identifiant interne : 07 5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (CPV) : 45421152 Installation de cloisons
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir (FRB02)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://scic-hlm-homy.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32441_1167433.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission :
https://scichlmhomy.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 12:00+02:00
Durée de validité des offres : 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/07/2026 14:00+02:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA COOP HLM La Ruche Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
5.1 Lot : LOT-0011
Titre : Plafonds suspendus
Description : Plafonds suspendus
Identifiant interne : 08 5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (CPV) : 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir (FRB02)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://scic-hlm-homy.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32441_1167433.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission :
https://scichlmhomy.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 12:00+02:00
Durée de validité des offres : 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/07/2026 14:00+02:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA COOP HLM La Ruche Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
5.1 Lot : LOT-0012
Titre : Revêtements de sols-Faïences
Description : Revêtements de sols-Faïences
Identifiant interne : 9 5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (CPV) : 45431000 Carrelages
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir (FRB02)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://scic-hlm-homy.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32441_1167433.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission :
https://scichlmhomy.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 12:00+02:00
Durée de validité des offres : 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/07/2026 14:00+02:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA COOP HLM La Ruche Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
5.1 Lot : LOT-0013
Titre : Peinture-Sols souples-Nettoyage
Description : Peinture-Sols souples-Nettoyage
Identifiant interne : 10 5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (CPV) : 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature complémentaire (CPV) : 45432111 Travaux de pose de revêtements de
sols souples
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir (FRB02)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://scic-hlm-homy.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32441_1167433.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission :
https://scichlmhomy.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 12:00+02:00
Durée de validité des offres : 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/07/2026 14:00+02:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA COOP HLM La Ruche Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
5.1 Lot : LOT-0014
Titre : Ascenseur
Description : Ascenseur
Identifiant interne : 11 5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (CPV) : 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir (FRB02)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://scic-hlm-homy.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32441_1167433.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission :
https://scichlmhomy.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 12:00+02:00
Durée de validité des offres : 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/07/2026 14:00+02:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA COOP HLM La Ruche Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
5.1 Lot : LOT-0015
Titre : Electricité-CFO-CFA
Description : Electricité-CFO-CFA
Identifiant interne : 12 5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (CPV) : 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir (FRB02)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://scic-hlm-homy.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32441_1167433.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission :
https://scichlmhomy.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 12:00+02:00
Durée de validité des offres : 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/07/2026 14:00+02:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA COOP HLM La Ruche Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
5.1 Lot : LOT-0016
Titre : Chauffage-Climatisation-Ventilation-Plomberie-Sanitaires
Description : Chauffage-Climatisation-Ventilation-Plomberie-Sanitaires
Identifiant interne : 13 5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (CPV) : 45232141 Installations de chauffage
Nomenclature complémentaire (CPV) : 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir (FRB02)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://scic-hlm-homy.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32441_1167433.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission :
https://scichlmhomy.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 12:00+02:00
Durée de validité des offres : 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/07/2026 14:00+02:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA COOP HLM La Ruche Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
5.1 Lot : LOT-0017
Titre : Voiries et réseaux divers
Description : Voiries et réseaux divers
Identifiant interne : 14 5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (CPV) : 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature complémentaire (CPV) : 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir (FRB02)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://scic-hlm-homy.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32441_1167433.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission :
https://scichlmhomy.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 12:00+02:00
Durée de validité des offres : 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/07/2026 14:00+02:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA COOP HLM La Ruche Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
5.1 Lot : LOT-0018
Titre : Aménagements paysagers-EV
Description : Aménagements paysagers-EV
Identifiant interne : 15 5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (CPV) : 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (CPV) : 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir (FRB02)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://scic-hlm-homy.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32441_1167433.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission :
https://scichlmhomy.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 12:00+02:00
Durée de validité des offres : 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/07/2026 14:00+02:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA COOP HLM La Ruche Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Chartres
8. Organisations :
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SCIC HLM Homy
Numéro d'enregistrement : 61372056400046
Adresse postale : 19 rue Henri Dunant
Ville : Châteaudun
Code postal : 28200
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir (FRB02)
Pays : France
Point de contact : La Ruche Habitat
Adresse électronique :
[email protected]
Tél. : 06 26 95 11 17
Profil de l'acheteur :
https://scic-hlm-homy.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation : Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Chartres
Numéro d'enregistrement : 17780111500094
Adresse postale : 3 rue Saint-Jacques CS 80402
Ville : Chartres
Code postal : 28019
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir (FRB02)
Pays : France
Rôles de cette organisation : Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SA COOP HLM La Ruche Habitat
Numéro d'enregistrement : 69201865800082
Adresse postale : 33 rue du Faubourg de Bourgogne CS 51557
Ville : Orléans Cedex 1
Code postal : 45005
Subdivision pays (NUTS) : Loiret (FRB06)
Pays : France
Point de contact : Serge GUET
Adresse électronique :
[email protected]
Rôles de cette organisation : Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris (FR101)
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Tél. : +33 1 72 36 55 48
Adresse Internet :
www.dematis.com
Rôles de cette organisation : TED eSender
Informations relatives à l'avis :
Identifiant/version de l'avis : c75a5fb2-2a94-4172-b410-2e9cb0d92f6c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 18/06/2026 15:50+02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : Français
