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Conseil et programmation littéraire de la fête du livre du Var - Editions 2025, 2026, 2027 et 2028

Conseil Départemental du Var

Conseil et programmation littéraire de la fête du livre du Var - Editions 2025, 2026, 2027 et 2028

83 - CONSEIL DEPARTEMENTAL

Mise en ligne : 26/02/2025

Limite de réponse : 27/03/2025

Services

Procédure adaptée

Avis n°AO-2510-1643

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Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :83, 13, 06
Annonce n° 25-20330

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Département du Var
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Conseil et programmation littéraire de la fête du livre du Var - Editions 2025, 2026, 2027 et 2028
Description : Le marché est réparti en 3 lots, traités par marchés séparés, dont l'objet figure ci-après : Marché N° 20250381 - 2025-CM-0067806 : Lot 1 : programmation littérature générale, essais et documents Marché N° 20250382 - 2025-CM-0067807 : Lot 2 : programmation littérature bandes dessinées et autres ouvrages graphiques Marché N° 20250384 - 2025-CM-0067808 : Lot 3 : programmation littérature jeunesse Les candidats peuvent soumissionner pour un lot ou plusieurs lots. Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer. La valeur estimée par lot pour la durée totale du marché est de : Lot n°1 : 254 400 euro(s) TTC Lot n°2 : 72 000 euro(s) TTC Lot n°3 : 72 000 euro(s) TTC
Identifiant de la procédure : 8cfb8804-4c20-44d4-a7ef-5e5e590a8f97
Identifiant interne : 20250381
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79954000 Services d'organisation de fêtes

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 332,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le jugement sera effectué à partir des critères pondérés suivants, pour chaque lot : Critère Valeur Technique: 70 % Critère Prix : 30 % Jugement du Critère Valeur Technique pour chaque lot (pondération 70%) : Pour le lot 1 : La valeur technique notée sur 105 points (puis portée à 70 %) sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat, en fonction des sous critères suivants : >Sous-critère 1, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 4, soit un nombre maximum de 20 points : Equipe affectée aux prestations >Sous-critère 2, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 3, soit un nombre maximum de 15 points : Orientation générale de la programmation et implication dans le monde littéraire >Sous-critère 3, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 3, soit un nombre maximum de 15 points : Sélection du Président d'honneur et des invités d'honneur >Sous-critère 4, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 3, soit un nombre maximum de 15 points : Capacité à mobiliser les auteurs et les maisons d'édition >Sous-critère 5, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 4, soit un nombre maximum de 20 points : Délais d'exécution de la prestation >Sous-critère 6, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 4, soit un nombre maximum de 20 points : Intégration à la programmation de l'auteur patrimonial Pour les lot 2 et 3 : La valeur technique notée sur 70 points (puis portée à 70 %) sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat, en fonction des sous critères suivants : >Sous-critère 1, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 4, soit un nombre maximum de 20 points : Equipe affectée aux prestations >Sous-critère 2, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 3, soit un nombre maximum de 15 points : Orientation générale de la programmation et implication dans le monde littéraire >Sous-critère 3, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 3, soit un nombre maximum de 15 points : Capacité à mobiliser les auteurs et les maisons d'édition >Sous-critère 4, noté sur 5 points auquel il sera appliqué un coefficient de 4, soit un nombre maximum de 20 points : Délais d'exécution de la prestation Négociation : Le marché public sera attribué après négociation avec les deux meilleurs candidats. Néanmoins, l'acheteur se réserve le droit de ne pas négocier, dans ce cas, le marché public sera attribué sur la base des offres initiales sans négociation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Programmation littérature générale, essais et documents
Description : Programmation littérature générale, essais et documents
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79954000 Services d'organisation de fêtes
Options :
Description des options : - Tranches optionnelles : sans objet - Marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/06/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : - Reconductions : Le nombre de reconductions est de trois. Le marché est passé pour un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par période de un an, par reconduction expresse, à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction. La durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 212,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Pour la présentation de la candidature, le candidat peut utiliser : - Les formulaires Dc1 et Dc2 (ou équivalents) joints au présent dossier de consultation ou le Document Unique de Marché Européen (Dume). Le candidat devra fournir : - Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par les membres du groupement d'opérateurs économiques L'imprimé Dc1 est disponible sur le site du portail de l'économie et des finances : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat A défaut de l'utilisation du formulaire ci dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement : - Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du Ccp, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; - Que le candidat fournisse la lettre de candidature ou, à défaut, la déclaration sur l'honneur citée à l'alinéa ci-dessus - Justification d'inscription au registre professionnel (numéro unique d'identification - Siren)
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois derniers exercices, Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre document considéré comme approprié par l'acheteur
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent. L'imprimé Dc2 est disponible sur le site du portail de l'économie et des finances: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1603369
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1603369
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/03/2025 à 08:00

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/03/2025 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Programmation littérature bandes dessinées et autres ouvrages graphiques
Description : Programmation littérature bandes dessinées et autres ouvrages graphiques
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79954000 Services d'organisation de fêtes
Options :
Description des options : - Tranches optionnelles : sans objet - Marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/06/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : - Reconductions : Le nombre de reconductions est de trois. Le marché est passé pour un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par période de un an, par reconduction expresse, à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction. La durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Pour la présentation de la candidature, le candidat peut utiliser : - Les formulaires Dc1 et Dc2 (ou équivalents) joints au présent dossier de consultation ou le Document Unique de Marché Européen (Dume). Le candidat devra fournir : - Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par les membres du groupement d'opérateurs économiques L'imprimé Dc1 est disponible sur le site du portail de l'économie et des finances : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat A défaut de l'utilisation du formulaire ci dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement : - Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du Ccp, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; - Que le candidat fournisse la lettre de candidature ou, à défaut, la déclaration sur l'honneur citée à l'alinéa ci-dessus - Justification d'inscription au registre professionnel (numéro unique d'identification - Siren)
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois derniers exercices, Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre document considéré comme approprié par l'acheteur
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent. L'imprimé Dc2 est disponible sur le site du portail de l'économie et des finances: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1603369
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1603369
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/03/2025 à 08:00

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/03/2025 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Programmation littérature jeunesse
Description : Programmation littérature jeunesse
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79954000 Services d'organisation de fêtes
Options :
Description des options : - Tranches optionnelles : sans objet - Marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/06/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : - Reconductions : Le nombre de reconductions est de trois. Le marché est passé pour un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par période de un an, par reconduction expresse, à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction. La durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Pour la présentation de la candidature, le candidat peut utiliser : - Les formulaires Dc1 et Dc2 (ou équivalents) joints au présent dossier de consultation ou le Document Unique de Marché Européen (Dume). Le candidat devra fournir : - Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par les membres du groupement d'opérateurs économiques L'imprimé Dc1 est disponible sur le site du portail de l'économie et des finances : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat A défaut de l'utilisation du formulaire ci dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement : - Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du Ccp, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; - Que le candidat fournisse la lettre de candidature ou, à défaut, la déclaration sur l'honneur citée à l'alinéa ci-dessus - Justification d'inscription au registre professionnel (numéro unique d'identification - Siren)
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois derniers exercices, Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre document considéré comme approprié par l'acheteur
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent. L'imprimé Dc2 est disponible sur le site du portail de l'économie et des finances: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1603369
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1603369
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/03/2025 à 08:00