Avis de marché
Département(s) de publication : 25, 21, 58, 71, 89, 39, 70, 90
Annonce n° 26-26555
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Région Bourgogne-Franche-Comté
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20005372600028
Ville : Besancon
Code postal : 25031
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 25, 21, 58, 71, 89, 39, 70, 90
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689645?orgAcronyme=n5m
Identifiant interne de la consultation : 2026PLASTICIENS
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Dominique TIREL
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 380443309
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 17/04/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Critères énoncés dans les documents de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Conduite du dispositif "Artistes plasticiens au lycée" en Bourgogne-Franche-Comté - Année scolaire 2026-2027 - Lots n°1 à 8
Code CPV principal - Descripteur principal : 92312000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Conduite du dispositif "Artistes plasticiens au lycée" en Bourgogne-Franche-Comté - Année scolaire 2026-2027 - Lots n°1 à 8
Lieu principal d'exécution du marché : 21,58,71,89,25,39,70,90
Durée du marché (en mois) : 13
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : L'Aire Urbaine, Montbéliard, Héricourt, Delle
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92312000
Lieu d'exécution du lot : 21,58,71,89,25,39,70,90 -
Description du lot : Besançon - Le Haut-Doubs
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92312000
Lieu d'exécution du lot : 21,58,71,89,25,39,70,90 -
Description du lot : La Haute-Saône, sauf Héricourt
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92312000
Lieu d'exécution du lot : 21,58,71,89,25,39,70,90 -
Description du lot : Le Jura
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92312000
Lieu d'exécution du lot : 21,58,71,89,25,39,70,90 -
Description du lot : L'Yonne, ainsi que Chatillon-sur-Seine, Montbard, Semur-en-Auxois, Baigneux-les-Juifs, Liernais, Saulieu.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92312000
Lieu d'exécution du lot : 21,58,71,89,25,39,70,90 -
Description du lot : La Nièvre
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92312000
Lieu d'exécution du lot : 21,58,71,89,25,39,70,90 -
Description du lot : La Saône-et-Loire
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92312000
Lieu d'exécution du lot : 21,58,71,89,25,39,70,90 -
Description du lot : La Côte d'Or, sauf Chatillon-sur-Seine, Montbard, Semur-en-Auxois, Baigneux-les-Juifs, Liernais, Saulieu
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92312000
Lieu d'exécution du lot : 21,58,71,89,25,39,70,90
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/03/2026
