Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/316892-2025/html
316892-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
316892-2025
316892-2025 - Mise en concurrence
France – Stands d'exposition – Conception, fabrication, gestion et maintenance de stands d'exposition en vue d'une participation à des salons professionnels
OJ S 94/2025 16/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures - Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Nantes Saint-Nazaire Développement
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Conception, fabrication, gestion et maintenance de stands d'exposition en vue d'une participation à des salons professionnels
Description : L'objet du marché porte sur la conception, la fabrication, la gestion et la maintenance de stands d'exposition en vue de la participation de Nantes Saint-Nazaire Développement à divers salons professionnels. Le descriptif technique de ces besoins est précisé au cahier des charges techniques particulières (CCTP).
Identifiant de la procédure : f33a9ab2-5469-420c-af14-6b173df5c179
Identifiant interne : 2025-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39154100 Stands d'exposition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès, 39150000 Mobilier et équipements divers, 79822500 Services de conception graphique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Procédure formalisée Appel d'offres ouvert
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs liés à des condamnations pénales :
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : CONCEPTION, FABRICATION, GESTION ET MAINTENANCE DE STANDS D'EXPOSITION EN VUE D'UNE PARTICIPATION A DIVERS SALONS PROFESSIONNELS
Description : Nantes Saint-Nazaire Développement participe entre un et trois salon(s) entrant dans le cadre du présent accord-cadre chaque année. Chacun d'eux nécessitent un besoin de stand. A titre d'information, il s'agit des salons suivants : MIPIM SIMI So Evènement
Identifiant interne : 2025-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 39154100 Stands d'exposition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès, 39156000 Mobilier d'accueil et de réception, 79822500 Services de conception graphique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-loireatlantique.safetender.com/#/home
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-loireatlantique.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 150 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Nantes Saint-Nazaire Développement
Organisation chargée des procédures de recours : Nantes Saint-Nazaire Développement
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent en matière de recours en référé précontractuel est le tribunal judiciaire de Rennes. Adresse : 7 rue Pierre Abélard 35031 Rennes Téléphone : 02 99 65 37 37 Mail :
[email protected]
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Nantes Saint-Nazaire Développement
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Nantes Saint-Nazaire Développement
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Nantes Saint-Nazaire Développement
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Nantes Saint-Nazaire Développement
8. Organisations
8.1.
ORG-0014
Nom officiel : Nantes Saint-Nazaire Développement
Numéro d’enregistrement : 418167557
Numéro d’enregistrement : 418167557
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Alice Jubré
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0645622820
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 58536873-8cad-464e-a0f5-067b93198dea - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 14/05/2025 16:27:41 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 316892-2025
Numéro de publication au JO S : 94/2025
Date de publication : 16/05/2025
