France: Produits nutritionnels spéciaux
COMPLÉMENTS NUTRITIONNELS ORAUX ET TEXTURES MODIFIÉES
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: AGAP GRAND EST
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: COMPLÉMENTS NUTRITIONNELS ORAUX ET TEXTURES MODIFIÉES
Description: La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de produits au Marché Compléments nutritionnels oraux et textures modifiées conclu pour la période du 1er mars 2026 au 29 février 2028, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST dont la liste est annexée au CCTP.
Identifiant de la procédure: 97ad631d-5aa5-44fb-9919-c2e2d0161250
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 15880000Produits nutritionnels spéciaux
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle(FRF33)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 15.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 15.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001.
Titre: BOISSONS
Description: Fourniture et la livraison de boissons HP/HC au Marché Compléments nutritionnels oraux et textures modifiées
Identifiant interne: 1.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 15880000Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle(FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/02/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002.
Titre: CÉRÉALES DIÉTÉTIQUES
Description: Fourniture et la livraison de céréales au Marché Compléments nutritionnels oraux et textures modifiées
Identifiant interne: 2.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 15880000Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle(FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/02/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003.
Titre: CRÈMES HP/HC
Description: Fourniture et la livraison de crèmes au Marché Compléments nutritionnels oraux et textures modifiées
Identifiant interne: 3.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 15880000Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle(FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/02/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004.
Titre: GÉLIFIANTS
Description: Fourniture et la livraison de gélifiants au Marché Compléments nutritionnels oraux et textures modifiées
Identifiant interne: 4.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 15880000Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle(FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/02/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005.
Titre: POUDRES PROTÉINÉES
Description: Fourniture et la livraison de poudres protéinées au Marché Compléments nutritionnels oraux et textures modifiées
Identifiant interne: 5.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 15880000Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle(FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/02/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006.
Titre: PRODUITS POUR CICATRISATION
Description: Fourniture et la livraison de produits pour cicatrisation au Marché Compléments nutritionnels oraux et textures modifiées
Identifiant interne: 6.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 15880000Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle(FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/02/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007.
Titre: PRODUITS ENRICHIS EN FIBRES
Description: Fourniture et la livraison de produits enrichis en fibres au Marché Compléments nutritionnels oraux et textures modifiées
Identifiant interne: 7.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 15880000Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle(FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/02/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008.
Titre: COLLATIONS
Description: Fourniture et la livraison de collations au Marché Compléments nutritionnels oraux et textures modifiées
Identifiant interne: 8.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 15880000Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle(FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/02/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009.
Titre: PLATS CUISINÉS FRAIS - IDSSI 4.
Description: Fourniture et la livraison de plats cuisinés frais au Marché Compléments nutritionnels oraux et textures modifiées
Identifiant interne: 9.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 15880000Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle(FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/02/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: PLATS CUISINÉS FRAIS - IDDSI 5.
Description: Fourniture et la livraison de plats cuisinés frais au Marché Compléments nutritionnels oraux et textures modifiées
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 15880000Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle(FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/02/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011.
Titre: PLATS CUISINÉS SURGELÉS - IDSSI 4.
Description: Fourniture et la livraison de plats cuisinés surgelés au Marché Compléments nutritionnels oraux et textures modifiées
Identifiant interne: 11.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 15880000Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle(FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/02/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012.
Titre: PLATS CUISINÉS SURGELÉS - IDSSI 5.
Description: Fourniture et la livraison de plats cuisinés surgelés au Marché Compléments nutritionnels oraux et textures modifiées
Identifiant interne: 12.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 15880000Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle(FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/02/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013.
Titre: MANGER-MAINS SURGELÉS
Description: Fourniture et la livraison de manger-mains surgelés au Marché Compléments nutritionnels oraux et textures modifiées
Identifiant interne: 13.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 15880000Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle(FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/02/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014.
Titre: AUTRES COMPOSANTES DU REPAS - FRAIS
Description: Fourniture et la livraison d'autres composants de repas frais au Marché Compléments nutritionnels oraux et textures modifiées
Identifiant interne: 14.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 15880000Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle(FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/02/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015.
Titre: AUTRES COMPOSANTES DU REPAS - SURGELÉS
Description: Fourniture et la livraison d'autres composants de repas surgelés au Marché Compléments nutritionnels oraux et textures modifiées
Identifiant interne: 15.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 15880000Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle(FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sara-demat.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sara-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/02/202612:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AGAP GRAND EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
8. Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel: AGAP GRAND EST
Numéro d'enregistrement: 40299911400059.
Adresse postale: 7 RUE JEAN-LOUIS ETIENNE
Ville: NORROY-LE-VENEUR
Code postal: 57140
Subdivision pays (NUTS): Moselle(FRF33)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 382856049.
Adresse internet: https://agap-grandest.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement: 176 700 052 00010
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin(FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 11c6ed75-5590-49c8-84a9-037e20de6672- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 12/12/202511:10 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
