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Avis de publicité
03/07/2026.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
CEA Paris-Saclay -Service
Marchés Achats (SMA -91)
AVIS DE MARCHÉ
Direction Générale -Service des
Marchés et Achats, PC98.
SERVICES
91191 Gif-sur-Yvette Cedex
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CEA Paris-Saclay -Service Marchés Achats (SMA -91).
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Éducation
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: COLLECTE, TRI, EVACUATION ET TRAITEMENT DES DECHETS CONVENTIONNELS DU CENTRE CEA P-SAC, SITE DE SACLAY ET SES ANNEXES.
Description: réalisation de la gestion des déchets conventionnels du site CEA de Saclay et de ses annexes
Identifiant interne: B26-02492-PBB.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 90500000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: GIF sur yvette.
Code postal: 91191.
Code NUTS: FR104.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: B26-02492-PBB.
Titre: COLLECTE, TRI, EVACUATION ET TRAITEMENT DES DECHETS CONVENTIONNELS DU CENTRE CEA P-SAC, SITE DE SACLAY ET SES ANNEXES.
Description: réalisation de la gestion des déchets conventionnels du site CEA de Saclay et de ses annexes
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90500000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Gif sur yvette.
Code Postal: 91191.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 61.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
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5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 18/08/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 9 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) Centre de ParisSaclay
Informations relatives aux délais de recours : : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions https://ted.europa.eu/TED des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tierce peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) Centre de ParisSaclay
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CEA Paris-Saclay -Service Marchés Achats (SMA 91)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : CEA Paris-Saclay -Service Marchés Achats (SMA -91).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 77568501900488.
Adresse postale : Direction Générale -Service des Marchés et Achats, PC98.
Adresse postale : Direction Générale -Service des Marchés et Achats, PC98.
Ville : Gif-sur-Yvette Cedex.
Code postal : 91191.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 169085011.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) Centre de ParisSaclay.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 77568501900488.
Ville : gif sur yvette.
Code postal : 91191.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 169085011.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
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03/07/2026.
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :e6360d14-60c5-4152-b29b-dcaf551c5b97.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 03/07/2026 à 15:41.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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