5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Collecte des multimatériaux, du verre et des cartons en colonnes aériennes
Description
:
Collecte des multimatériaux, du verre et des cartons en colonnes aériennes
Identifiant interne
:
2027CS1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
En application des dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires avec le titulaire, et ce, sans publicité ni mise en concurrence préalables. L'objet de ce ou ces nouveaux marchés ne peut concerner que la stricte répétition de prestations décrites dans les documents du présent marché et se rapportant à la même opération, en conformité avec le projet de base. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère PRIX DES PRESTATIONS, pondéré à 60 sur 100 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
CRITERE VALEUR TECHNIQUE PONDERE A 40 sur 100 POINTS
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais de recours sont renseignés à l'article 10 du règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Réception, tri, conditionnement, stockage et expédition des multimatériaux issus de la collecte sélective du Pays de Fayence
Description
:
Réception, tri, conditionnement, stockage et expédition des multimatériaux issus de la collecte sélective du Pays de Fayence
Identifiant interne
:
2027CS2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
En application des dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires avec le titulaire, et ce, sans publicité ni mise en concurrence préalables. L'objet de ce ou ces nouveaux marchés ne peut concerner que la stricte répétition de prestations décrites dans les documents du présent marché et se rapportant à la même opération, en conformité avec le projet de base. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère PRIX DES PRESTATIONS, pondéré à 60 sur 100 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
CRITERE VALEUR TECHNIQUE PONDERE A 40 sur 100 POINTS
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais de recours sont renseignés à l'article 10 du règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Réception, tri, conditionnement, stockage et expédition des cartons issus de la collecte sélective du Pays de Fayence
Description
:
Réception, tri, conditionnement, stockage et expédition des cartons issus de la collecte sélective du Pays de Fayence
Identifiant interne
:
2027CS4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
En application des dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires avec le titulaire, et ce, sans publicité ni mise en concurrence préalables. L'objet de ce ou ces nouveaux marchés ne peut concerner que la stricte répétition de prestations décrites dans les documents du présent marché et se rapportant à la même opération, en conformité avec le projet de base. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère PRIX DES PRESTATIONS, pondéré à 65 sur 100 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
CRITERE VALEUR TECHNIQUE PONDERE A 35 sur 100 POINTS
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais de recours sont renseignés à l'article 10 du règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Réception, pré-stockage, chargement et évacuation vers le repreneur du verre issu de la collecte sélective du Pays de Fayence
Description
:
Réception, pré-stockage, chargement et évacuation vers le repreneur du verre issu de la collecte sélective du Pays de Fayence
Identifiant interne
:
2027CS3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
En application des dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires avec le titulaire, et ce, sans publicité ni mise en concurrence préalables. L'objet de ce ou ces nouveaux marchés ne peut concerner que la stricte répétition de prestations décrites dans les documents du présent marché et se rapportant à la même opération, en conformité avec le projet de base. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère PRIX DES PRESTATIONS, pondéré à 65 sur 100 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
CRITERE VALEUR TECHNIQUE PONDERE A 35 sur 100 POINTS
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais de recours sont renseignés à l'article 10 du règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulon
