COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DÉCHETS DES BEAUX-ARTS DE PARIS AVEC MISE À DISPOSITION DE BENNES.

Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 26-39811


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DÉCHETS DES BEAUX-ARTS DE PARIS AVEC MISE À DISPOSITION DE BENNES
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la collecte, le transport et le traitement des déchets issus des activités de l'ENSBA et de l'ENSAPM avec la mise à disposition de bennes.
Identifiant de la procédure : 1444e1e9-bc6e-41f0-9678-6af0d825c665
Identifiant interne : 2026_007
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613700 Bennes à déchets

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DÉCHETS DES BEAUX-ARTS DE PARIS AVEC MISE À DISPOSITION DE BENNES
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la collecte, le transport et le traitement des déchets issus des activités de l'ENSBA et de l'ENSAPM avec la mise à disposition de bennes.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613700 Bennes à déchets

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 500,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 15/05/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/05/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Délais légaux

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS
Numéro d'enregistrement : 19753667500014
Ville : Paris
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Hélène RICHY
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0147035284
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 7dd45a4a-184c-4457-ab73-a09ac9c4bdd2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 20/04/2026 à 09:22
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/04/2026