Collecte, traitement, élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI), et accessoirement la fourniture de contenants liés à la prestation de services.

Avis de marché
Département(s) de publication :10
Annonce n° 26-42279


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier de Troyes
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Collecte, traitement, élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI), et accessoirement la fourniture de contenants liés à la prestation de services
Description : Collecte, traitement, élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI), et accessoirement la fourniture de contenants liés à la prestation de services
Identifiant de la procédure : 0b1fbe9b-efbf-4e65-b80d-f4a85b378ac9
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44616200 Fûts de déchets

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 101 Avenue Anatole France Centre Hospitalier Simone Veil
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 01: Collecte, traitement et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) pour les producteurs de plus de 200 Kg par mois,
Description : Lot 01:Collecte, traitement et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) pour les producteurs de plus de 200 Kg par mois,
Identifiant interne : 22c47504-a595-403d-80cb-a6551cb2a1b1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 101 Avenue Anatole France
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Se référer au DCE

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 22/05/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement conjoint, un mandataire devra être désigné dans les documents du marché.
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au DCE

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 02: Collecte, traitement et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) pour les producteurs de moins de 200 Kg par mois, et la fourniture de contenants pour les petits producteurs (-200kg/mois)
Description : Lot 02Collecte, traitement et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) pour les producteurs de moins de 200 Kg par mois, et la fourniture de contenants pour les petits producteurs (-200kg/mois) Prestations incluses : Fourniture de contenants : - Collecteurs OPCT (2 à 3L) - Cartons doublés (12 L, 50 L) - Sacs plastiques (20 L)
Identifiant interne : 4ca759e1-e3a8-4260-a99a-b058db1d2e1a

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 101 avenue Anatole France
Ville : Troyes
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Se référer au DCE

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 22/05/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement conjoint, un mandataire devra être désigné dans les documents du marché.
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au DCE

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier de Troyes
Numéro d'enregistrement : 26100002000014
Adresse postale : 101 avenue Anatole France
Ville : Troyes
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0325497150
Profil de l'acheteur : https://www.klekoon.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 0b1fbe9b-efbf-4e65-b80d-f4a85b378ac9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 27/04/2026 à 10:01
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/04/2026