76576-2026 - Mise en concurrence
76576-2026.
76576-2026 - Mise en concurrence
France - Travaux de construction d'immeubles collectifs - SUCY Cité Verte Fosse Rouge _ construction de 90 logements
OJ S 23/2026 03/02/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: SCIC EXPANSIEL PROMOTION
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: SUCY Cité Verte Fosse Rouge _ construction de 90 logements
Description: Marché de construction en entreprise générale ou groupement tous corps d'états de 90 logements collectifs en accession, ZAC de la Cité Verte Fosse Rouge, allée Rubens lot F2 à Sucy en Brie (94370)
Identifiant de la procédure: c0c1beeb-21a5-4c26-ab56-1f3b47e2832a
Identifiant interne: DT/CR/EV_SUCY_CVFR
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: ZAC de la Cité Verte Fosse Rouge lot F2 allée Rubens
Ville: Sucy en Brie
Code postal: 94370
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Construction en entreprise générale ou groupement tous corps d'états
Description: travaux de construction de 90 logements collectifs en accession
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: ZAC de la Cité Verte Fosse Rouge lot F2, allée Rubens
Ville: Sucy en Brie
Code postal: 94370
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Date limite de demande d'informations complémentaires: 11/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_EjfMBT42Wc&v=1&selected=0
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_EjfMBT42Wc&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire avec mandataire commun. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Créteil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Greffe du Tribunal Judiciaire de Créteil
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: SCIC EXPANSIEL PROMOTION
Numéro d'enregistrement: 58205633900069.
Adresse postale: 9 route de Choisy
Ville: Créteil
Code postal: 94000
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: Expansiel Groupe Valophis - Direction Technique
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0143970343.
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_EjfMBT42Wc
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Créteil
Numéro d'enregistrement: 17750111100641.
Adresse postale: Place du Palais, F
Ville: Créteil cedex
Code postal: 94011.
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal judiciaire de Créteil
Téléphone: +33 149811903.
Télécopieur: +33 149811903.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 8161c7ed-e5d3-439c-bac4-b7a81e8d5a68 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 02/02/2026 10:44:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 76576-2026.
Numéro de publication au JO S: 23/2026.
Date de publication: 03/02/2026
