date de début du marché:01/02/2027 00:00
type de procédure balisée:Ouverte
qualifications professionnelles:CPV: 71200000 - Services d'architecture, 71240000 - Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
type de procedure:Appel d'offres ouvert
code postal du moa balisé:38506
ville du moa balisée:Voiron Cedex
caractéristiques principales:Missions de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de trois résidences
libellé du contact balisé:Service Marchés
durée du marché balisée:36 mois
téléphone du contact balisé:0476672414
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/735694-2026/pdfs
raison sociale du moa balisée:Société d'Habitation des Alpes - Pluralis
ligne d'adresse du moa:74 Cours Becquart-Castelbon Cs 90229
pays du moa balisée:FRA
objet du marché:Choix d'un maître d'oeuvre pour le diagnostic et la réhabilitation de :
Champlong 2 -MOIRANS
Les Allobroges - RENAGE
George Sand - VOIRON
texte du lot:VOIRON - George Sand - Missions de maîtrise d'oeuvre - CPV: 71200000 71240000
texte du lot:RENAGE - Les Allobroges - Missions de maîtrise d'oeuvre - CPV: 71200000 71240000
texte du lot:MOIRANS - Champlong 2 - Missions de maîtrise d'oeuvre - CPV: 71200000 71240000
Référence Marché:26FS-CP-0069-J
*********************************************************See the notice on TED website
735694-2026 - Mise en concurrence
735694-2026.
735694-2026 - Mise en concurrence
France - Services d'architecture, d'ingénierie et de planification - Choix d'un maître d'oeuvre pour le diagnostic et la réhabilitation de : Champlong 2 -MOIRANS Les Allobroges - RENAGE George Sand - VOIRON
OJ S 206/2026 23/10/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Société d'Habitation des Alpes - Pluralis
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Choix d'un maître d'oeuvre pour le diagnostic et la réhabilitation de : Champlong 2 -MOIRANS Les Allobroges - RENAGE George Sand - VOIRON
Description: Missions de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de trois résidences
Identifiant de la procédure: 64fea04f-4c99-48f2-bf48-5106447f7260
Identifiant interne: 26FS-CP-0069-J
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: MOIRANS - Champlong 2.
Description: Missions de maîtrise d'oeuvre
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Champlong 1.
Ville: Moirans
Code postal: 38430
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/02/2027.
Durée: 36 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77624.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77624.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/11/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/11/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Voiron
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: RENAGE - Les Allobroges
Description: Missions de maîtrise d'oeuvre
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Les Allobroges
Ville: Renage
Code postal: 38140
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/02/2027.
Durée: 36 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77624.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77624.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/11/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/11/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Voiron
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: VOIRON - George Sand
Description: Missions de maîtrise d'oeuvre
Identifiant interne: 3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: G. Sand
Ville: Voiron
Code postal: 38500
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/02/2027.
Durée: 36 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77624.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77624.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/11/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/11/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Voiron
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: DEE48232-B0C7-9DF2-A4DC1269C2880A2D
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Société d'Habitation des Alpes - Pluralis
Numéro d'enregistrement: 2192.
Adresse postale: 74 Cours Becquart-Castelbon Cs 90229.
Ville: Voiron Cedex
Code postal: 38506.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Service Marchés
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0476672414.
Adresse internet: http://www.pluralis-habitat.fr
Profil de l'acheteur: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement: DEE482BA-BE39-C3DA-A6AE6C361FB0325D
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69433.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0472607012.
Télécopieur: 0472607238.
Adresse internet: https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement: DEE482CB-EDC6-68CD-123D228B798F2462.
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69433.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0472607012.
Télécopieur: 0472607238.
Adresse internet: https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 8ac33709-c8aa-45e0-823f-5a25f3cd44fc - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 22/10/2026 12:10:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 735694-2026.
Numéro de publication au JO S: 206/2026.
Date de publication: 23/10/2026