Avis de marché
Département(s) de publication :92, 75
Annonce n° 25-89619
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : le Mobilier national - Musée national Adrien Dubouché - Manufactures nationales de Sèvres, des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Atelier de recherche et création - Ateliers de dentelles d'Alençon et du Puy-en-Velay
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Chantier des collections : dépoussiérage, sécurisation, conditionnement, manutention, déploiement, transfert et transport des collections de moules du site de Sèvres
Description : Le présent marché porte sur la réalisation d'un chantier des collections et le transfert des moules actuellement conservés sur le site de Sèvres. Ces moules seront déplacés vers des sites de stockage transitoires, identifiés en interne ou en externe, afin de permettre la réalisation de travaux sur les bâtiments de stockage actuels. Il est l'occasion d'un traitement de masse pour assainir les col
Identifiant de la procédure : d03c176f-82c2-4e45-9774-07d873b2fbea
Identifiant interne : 2025-AOO-21
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92500000 Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Sèvres
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le présent marché est composé de deux lots : Lot 1 Dépoussiérage, sécurisation et fongicide et Lot 2 Manutention, conditionnement, transfert et transport. Sont précisés dans le règlement de la consultation : la durée et les délais d'exécution de chaque lot ; les capacités techniques, financières et professionnelles des candidats requises ; les modalités de sélection des candidatures ; les modalités d'analyse et de jugement des offres ; les modalités de visite facultative. La présentation de variante n'est pas autorisée.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Dépoussiérage, sécurisation et fongicide
Description : Le présent lot consiste en : - Le dépoussiérage manuel des moules par aspiration et/ou époussetage ; - Le passage d'un produit biocide par pulvérisation générale des casiers abritant les moules pour limiter l'apport d'humidité dans les plâtres ; - Une opération de sécurisation des parties externes des moules (en libre emboitement) par filmage, maintien et collage.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SEVRES
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est ren-due publique. • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice adminis-trative (CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : le Mobilier national - Musée national Adrien Dubouché - Manufactures nationales de Sèvres, des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Atelier de recherche et création - Ateliers de dentelles d'Alençon et du Puy-en-Velay
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Manutention, conditionnement, transfert et transport
Description : Le présent lot porte sur le déplacement des collections de moules vers des sites de stockage transitoires, identifiés en interne ou en externe, afin de permettre la réalisation de travaux sur les bâtiments de stockage actuels.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63100000 Services de manutention et d'entreposage de cargaisons
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : SEVRES
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les informations relatives aux délais de recours sont exposées dans le règlement de la consultation.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : le Mobilier national - Musée national Adrien Dubouché - Manufactures nationales de Sèvres, des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Atelier de recherche et création - Ateliers de dentelles d'Alençon et du Puy-en-Velay
Numéro d'enregistrement : 93910627400011
Département : 75
Adresse postale : 1 rue Berbier du Mets
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Roxane DELPHIN
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0144085200
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 239ef252-3deb-4da9-bdef-00692d111ed4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 05/08/2025 à 13:35
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/08/2025
