Avis de marché
Département(s) de publication : 21
Annonce n° 26-14213
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : COMMUNE DE RUFFEY-LES-BEAUNE
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21210534000013
Ville : RUFFEY-LES-BEAUNE
Code postal : 21200
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 21
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/688867?orgAcronyme=f5c
Identifiant interne de la consultation : 2026_CHAUDIERE_FOYERRURAL
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : VACHON
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 380266196
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Technique d'achat : Catalogue électronique
Date et heure limite de réception des plis : 23/03/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Critères énoncés dans les documents de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Changement du système de chauffage, Traitement d'air et changement de menuiseries au Foyer Rural
Code CPV principal - Descripteur principal : 45331110
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet des travaux de rénover le système de chauffage et de ventilation de la
grande salle, petite salle et sanitaires et de changer certaines menuiseries.
La production Fioul du bâtiment est supprimée.
Les travaux sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) propre à chaque lot.
Lieu principal d'exécution du marché : (21) Côte-d'Or
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : GROS OEUVRE-MACONNERIE
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45262522
Lieu d'exécution du lot : (21) Côte-d'Or -
Description du lot : MENUISERIES EXTERIEURES
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45421000
Lieu d'exécution du lot : (21) Côte-d'Or -
Description du lot : PLATRERIE-PEINTURE-PLAFOND-MENUISERIE BOIS INTERIEURES
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45410000
Lieu d'exécution du lot : (21) Côte-d'Or -
Description du lot : FLUIDES
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45331110
Lieu d'exécution du lot : (21) Côte-d'Or
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) : Il incombe aux candidats de prendre rendez-vous, en prenant contact avec l'Acheteur.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/02/2026
