date de début du marché:01/04/2027 00:00
date limite de remise des offres:25/01/2027 20:00
libellé du contact balisé:la Maire
critères d'attribution:Qualité ; Valeur technique analysée sur la base d'un mémoire technique ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60 - Prix ; Prix des prestations ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
caractéristiques principales:Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
- no opération GIMA : XR4163.
- no opération Grand Angle : 2007P033O072.
- no SIRET Ville de Grenoble : 21380185500015
siret du moa balisé:21380185500015
ville du moa balisée:Grenoble
téléphone du contact balisé:0476763636
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-112151
raison sociale du moa balisée:VILLE DE GRENOBLE
qualifications professionnelles:CPV: 45421152 - Installation de cloisons, 45421130 - Poses de portes et de fenêtres, 45421131 - Pose de portes, 44113810 - Enduit superficiel, 45421150 - Travaux d'installation de menuiseries non métalliques, 45231500 - Travaux de canalisations d'air comprimé, 45210000 - Travaux de construction de bâtiments
type de procédure balisée:Ouverte
ligne d'adresse du moa:11 Boulevard Jean Pain
durée du marché balisée:19 mois
libellé du lieu d'exécution balisé:Grenoble
code postal du moa balisé:38021
type de procedure:Appel d'offres ouvert
objet du marché:CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL JACQUARD - Travaux de construction du nouveau centre - Procédure de MAPA petits lots
texte du lot:CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX PLAFONDS - CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX PLAFONDS - CPV: 45421152 45210000
texte du lot:GAZ D'ÉCHAPPEMENT - AIR COMPRIME - HUILERIE - GAZ D'ÉCHAPPEMENT - AIR COMPRIME - HUILERIE - CPV: 45231500 45210000
texte du lot:PORTES SECTIONNELLES - PORTES SECTIONNELLES - CPV: 45421131 45210000
texte du lot:MENUISERIES EXTÉRIEURES - OCCULTATIONS - MENUISERIES EXTÉRIEURES - OCCULTATIONS - CPV: 45421130 45210000
texte du lot:MENUISERIES INTÉRIEURES - MENUISERIES INTÉRIEURES - CPV: 45421150 45210000
texte du lot:ENDUIT TERRE - ENDUIT TERRE - CPV: 44113810 45210000
Référence Marché:2026_DIME_0295
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-112151 du 18/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :38.
Annonce no26-112151.
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:VILLE DE GRENOBLE
Forme juridique de l'acheteur:Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL JACQUARD - Travaux de construction du nouveau centre - Procédure de MAPA petits lots
Description:Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires : no opération GIMA : XR4163 - no opération Grand Angle : 2007P033O072 - no SIRET Ville de Grenoble : 21380185500015.
Identifiant de la procédure:29d6e045-9cf9-4f7b-8142-392cf128bffa
Identifiant interne:2026_DIME_0295.
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv):45210000Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire(cpv):45210000Travaux de construction de bâtiments
2.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
2.1.4Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre:6.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés:6.
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001.
Titre:MENUISERIES EXTÉRIEURES - OCCULTATIONS
Description:MENUISERIES EXTÉRIEURES - OCCULTATIONS
Identifiant interne:07.
5.1.1Objet
Nature du marché:Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv):45210000Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire(cpv):45421130Poses de portes et de fenêtres
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:16 rue jacquard
Ville:Grenoble
Code postal:38100
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/04/2027.
Durée:19Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Valeur technique analysée sur la base d'un mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:60
Critère:
Type:Prix
Description:Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:40
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1905241.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1905241.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:25/01/2027 à 20:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:26/01/2027 à 08:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours:Contactez le TA de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:VILLE DE GRENOBLE
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0002.
Titre:CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX PLAFONDS
Description:CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX PLAFONDS
Identifiant interne:08.
5.1.1Objet
Nature du marché:Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv):45210000Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire(cpv):45421152Installation de cloisons
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:16 rue jacquard
Ville:Grenoble
Code postal:38100
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/04/2027.
Durée:19Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Valeur technique analysée sur la base d'un mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:60
Critère:
Type:Prix
Description:Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:40
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1905241.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1905241.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:25/01/2027 à 20:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:26/01/2027 à 08:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours:Contactez le TA de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:VILLE DE GRENOBLE
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0003.
Titre:MENUISERIES INTÉRIEURES
Description:MENUISERIES INTÉRIEURES
Identifiant interne:09.
5.1.1Objet
Nature du marché:Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv):45210000Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire(cpv):45421150Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:16 rue jacquard
Ville:Grenoble
Code postal:38100
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/04/2027.
Durée:19Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Valeur technique analysée sur la base d'un mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:60
Critère:
Type:Prix
Description:Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:40
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1905241.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1905241.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:25/01/2027 à 20:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:26/01/2027 à 08:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours:Contactez le TA de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:VILLE DE GRENOBLE
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0004.
Titre:PORTES SECTIONNELLES
Description:PORTES SECTIONNELLES
Identifiant interne:11.
5.1.1Objet
Nature du marché:Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv):45210000Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire(cpv):45421131Pose de portes
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:16 rue jacquard
Ville:Grenoble
Code postal:38100
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/04/2027.
Durée:19Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Valeur technique analysée sur la base d'un mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:60
Critère:
Type:Prix
Description:Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:40
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1905241.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1905241.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:25/01/2027 à 20:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:26/01/2027 à 08:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours:Contactez le TA de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:VILLE DE GRENOBLE
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0005.
Titre:ENDUIT TERRE
Description:ENDUIT TERRE
Identifiant interne:15.
5.1.1Objet
Nature du marché:Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv):45210000Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire(cpv):44113810Enduit superficiel
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:16 rue jacquard
Ville:Grenoble
Code postal:38100
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/04/2027.
Durée:19Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Valeur technique analysée sur la base d'un mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:60
Critère:
Type:Prix
Description:Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:40
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1905241.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1905241.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:25/01/2027 à 20:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:26/01/2027 à 08:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours:Contactez le TA de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:VILLE DE GRENOBLE
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0006.
Titre:GAZ D'ÉCHAPPEMENT - AIR COMPRIME - HUILERIE
Description:GAZ D'ÉCHAPPEMENT - AIR COMPRIME - HUILERIE
Identifiant interne:18.
5.1.1Objet
Nature du marché:Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv):45210000Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire(cpv):45231500Travaux de canalisations d'air comprimé
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:16 rue jacquard
Ville:Grenoble
Code postal:38100
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/04/2027.
Durée:19Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Valeur technique analysée sur la base d'un mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:60
Critère:
Type:Prix
Description:Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:40
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1905241.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1905241.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:25/01/2027 à 20:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:26/01/2027 à 08:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours:Contactez le TA de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:VILLE DE GRENOBLE
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement:67C568CE-A597-0191-71D548077D3B1961.
Ville:Seyssinet-Pariset
Code postal:38170
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:+33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1ORG-0002.
Nom officiel:VILLE DE GRENOBLE
Numéro d'enregistrement:50729.
Adresse postale:11 Boulevard Jean Pain
Ville:Grenoble
Code postal:38021.
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Point de contact:la Maire
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0476763636.
Adresse internet:http://www.grenoble.fr
Profil de l'acheteur:http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1ORG-0003.
Nom officiel:VILLE DE GRENOBLE
Numéro d'enregistrement:67C568EF-9286-2C30-D2481D9302DEF753.
Adresse postale:11 boulevard Jean Pain
Ville:Grenoble
Code postal:38021.
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Point de contact:Direction Immobilier Municipal et Energie
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0476763636.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1ORG-0004.
Nom officiel:Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement:67C568FF-B255-516C-878DBC31B5F1A3AB
Adresse postale:2 Place de Verdun
Ville:Grenoble
Code postal:38022.
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Point de contact:Greffe du tribunal
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0476429000
Télécopieur:0476422269.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:893473cc-4333-4657-be39-583fc4b70595-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:18/11/2026 à 23:28.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/11/2026