Cellule robotisée de mesure de mouvements de montre mécanique

France: Services de conception technique
Cellule robotisée de mesure de mouvements de montre mécanique
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: Université Marie et Louis Pasteur
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: Cellule robotisée de mesure de mouvements de montre mécanique
Description: Cellule robotisée de mesure de mouvements de montre mécanique : Étude, réalisation et mise au point
d'un équipement permettant d'automatiser la certification selon la norme ISO-3159 :2009(F)
Identifiant de la procédure: 8117dc25-f99b-46c4-a606-1637eff9df20
Identifiant interne: SP-CELLULE_ROBOTISEE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 71320000 Services de conception technique
Nomenclature complémentaire (cpv): 79311100 Services de conception d'études

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Université Marie et Louis Pasteur Observatoire Bâtiment de Chronométrie 34, avenue de
l'Observatoire
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France

2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5 Lot

5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Cellule robotisée de mesure de mouvements de montre mécanique
Description: CELLULE ROBOTISEE DE MESURE DE MOUVEMENTS DE MONTRE MECANIQUE

5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71320000 Services de conception technique

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996413&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996413&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 11/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: documents de marché
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: Université Marie et Louis Pasteur
Numéro d'enregistrement: 93810656400017
Département: Service des marchés
Adresse postale: 1 rue de Goudimel 1 rue de Goudimel
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: Mme Sylvie SIGNORET
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0381665902
Adresse internet: https://www.univ-fcomte.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement: 17250111600583
Ville: Besancon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 8b4d51af-88b1-4bf2-b03b-752166249005 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 07/05/2026 13:05 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français