Dce livré
web.2067.6
Grand Besancon Métropole (25)
vendredi 18 décembre 2026 - 12:00 (heure locale du pouvoir adjudicateur)
19 novembre 2026
Besancon - Ilot Marulaz - Rue de la Madeleine Construction de réseaux humides
Procédure Adaptée Ouverte + 90 k Euros
https://v2.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&r=GBM_25_20261119W2_02
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GRAND BESANCON MÉTROPOLE M. Ludovic FAGAUT -Président
4 rue Gabriel Plancon
25043 BESANCON
Tél : 03 81 87 88 89.
SIRET 24250036100017.
(w)
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. Durée : 7 mois
Groupement de commandes : Non
Objet Besancon -Ilot Marulaz -Rue de la Madeleine Construction de réseaux humides Renouvellement de deux canalisations AEP, l'une de diamètre 450 (longueur : 160 m) et l'autre de diamètre 200 (longueur : 170 m). Aménagement d'un réseau pluvial de diamètre 400 (longueur : 190 m)
Référence Type de marché Mode Technique d'achat Lieu d'exécution principal Lieu d'exécution Durée Description Code CPV principal Forme 2026-TX-GT-0156 Travaux Procédure adaptée ouverte Accord-Cadre FRC21 -Doubs rue de la Madeleine 25000 Besancon 7 mois La présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre ' composite ' conclu avec un seul opérateur économique, sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. La partie ' marché ordinaire ' concerne les prestations suivantes : Renouvellement de deux canalisations AEP, l'une de diamètre 450 (longueur : 160 m) et l'autre de diamètre 200 (longueur : 170 m). Aménagement d'un réseau pluvial de diamètre 400 (longueur : 190 m) La partie ' accord-cadre à bons de commande ' correspond à un accord-cadre à bons de commandes avec maximum à 200 000 ? HT. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations de mise à disposition de pelles mécaniques avec chauffeur dans le cadre de travaux de fouilles archéologiques et la rémunération des arrêts de chantier induits par ces fouilles. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. 45231112 -Installation de réseau de conduites Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.
Quantité ou
étendue Valeur estimée hors TVA : 765 000,00 ?
Conditions de participation
Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre
d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués
selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant
l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Autres exigences économiques ou financières : FNTP 5144 Réseaux
gravitaires en milieu urbain, faible profondeur FNTP 5117 réseaux d'eau
potable sous pression Les CACES (certificats d'aptitude à la conduite en
sécurité) (en cours de validité) des personnels intervenant sur les chantiers Les informations recueillies seront exploitées uniquement dans le cadre du présent marché Les Certifications AIPR (autorisation d'intervention à
proximité des réseaux) (en cours de validité) des personnels intervenant sur les chantiers. Les informations recueillies seront exploitées uniquement dans le cadre du présent marché
Formulaire DC2.
Marché réservé : Non
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d'attribution énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix des prestations
30 % : Valeur technique
10 % : Valeur environnementale
Renseignements
administratifs
https://www.marches-securises.fr
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 18/12/26 à 12h00 au plus tard.
Dépôt - Déposer un Pli dématérialisé Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations
similaires envisagées.
Une visite sur site est préconisée. Les conditions de la visite sont les suivantes Le site est en accès libre, l'entreprise est réputée avoir visité les lieux avant d'établir son offre.
En outre, une visite - facultative - du collecteur ovoïde d'assainissement sera proposée aux candidats qui souhaitent voir de l'intérieur cet ouvrage, dans lequel transite la conduite AEP DN200 à déposer après son renouvellement en pleine terre.
Cette visite aura lieu le mardi 1 er décembre à 9h. Pour y participer, les
candidats devront s'inscrire par mail avant le 30 novembre à 12h à l'adresse suivante :
[email protected]Envoi le 19/11/2026 à la publication