Bassin Houiller Lorrain Accord-cadre : Equipement de piézomètres et télétransmission des données de niveau de nappe.

Avis de marché
Département(s) de publication :57, 66, 67, 54, 55, 88, 51, 90
Annonce n° 25-139288


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Bassin Houiller Lorrain Accord-cadre : Equipement de piézomètres et télétransmission des données de niveau de nappe
Description : CF. DCE
Identifiant de la procédure : db4b8da8-5686-42b6-8359-4434175fc5c9
Identifiant interne : HAEST251216
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32260000 Matériel de transmission de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72243000 Services de programmation

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Bhl
Ville : Freyming Merlebach
Code postal : 57801
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 360,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-Cadre A Bons De Commande Le critère prix sera opéré sur la base d'un Dqe masqué (rédigé au moment de la mise en ligne de la consultation) La date de notification au 1er mars 2026 est donnée à titre purement indicatif sans engagement ferme du Brgm
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Bassin Houiller Lorrain Accord-cadre : Equipement de piézomètres et télétransmission des données de niveau de nappe
Description : CF. DCE
Identifiant interne : F-PF-1756567

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32260000 Matériel de transmission de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72243000 Services de programmation

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Bhl
Ville : Freyming Merlebach
Code postal : 57801
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 360,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Ef
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Ca
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Ca
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Ref

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et matériels affectés aux prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité, Qualité, et respect de l'Environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais de préparation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (basé sur le Dqe Masque)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1756567
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1756567
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/01/2026 à 13:00
Lieu : Utam Est
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CF. DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : C557048B-A156-193B-1C19C007279FDCAB
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Numéro d'enregistrement : 73337
Adresse postale : 3 av. Claude-Guillemin
Ville : Orléans
Code postal : 45060
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Madame la Présidente Directrice Générale
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0238643434
Adresse internet : https://www.brgm.fr
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement : C55704AE-C80C-864C-01C81473EF57914F
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement : C55704E5-9C41-4A5F-E954E607AF6ABEEC
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 7589300f-a9cf-41a9-9a64-8c4494eef58e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 17/12/2025 à 18:22
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/12/2025