Aix-les-Bains - Riviera des Alpes
Objet : Dans le cadre d'un appel d'offres relatif à la gestion des équipements de la Ville d'Aix-les-Bains, l'Agence Aix-les-Bains Riviera des Alpes a repris la gestion du Camping du Sierroz. Par délibération de son Comité de direction, l'Agence est habilitée à mettre à disposition, dans le cadre d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public, des espaces situés dans l'enceinte du camping du Sierroz à vocation économique concourant au confort des usagers ainsi qu'à l'attractivité du camping à destination de la clientèle, ainsi qu'à toute clientèle extérieure.
C'est dans ce contexte que l'Agence a décidé d'organiser une procédure de sélection préalable présentant toutes les garanties d'impartialité et de transparence et comportant des mesures de publicité permettant aux candidats potentiels de se manifester pour bénéficier de la mise à disposition d'espaces de stands par l'intermédiaire d'une mise à disposition moyennant une redevance d'occupation du domaine public.
Caractéristiques principales : Délivrance d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public, sous la forme conventionnelle, autorisant un opérateur économique à occuper un espace au sein du marché des producteurs locaux, organisé au sein du camping du Sierroz situé Bd Barrier à Aix-les-Bains.
Durée : L'autorisation d'occupation temporaire est consentie pour l'été 2026, du 18 juin au 10 septembre, tous les jeudis de 17 h 00 à 20 h 00. L'autorisation n'est pas renouvelable.
Redevance d'occupation : En contrepartie de l'occupation en vue de l'exploitation d'une dépendance du domaine public, l'occupant pour chacune des activités, s'oblige à verser à L'agence pour l'emplacement de son stand, une redevance d'occupation du domaine public forfaitaire d'un montant de 10.00 euros HT la place/jour (TVA 20 %). Cette redevance sera réglée au moment de chaque installation. Tout manquement au règlement de la redevance entraînera de plein droit la résiliation de la convention sans indemnité.
Contenu des propositions : Chaque candidat doit présenter les documents mentionnés à l'article 6 de l'appel à manifestation d'intérêt.
Sélection des propositions : Voir article 7 de l'appel à manifestation d'intérêt
Date limite de réception des propositions : Jeudi 30 avril à 12 h 00
Retrait du dossier de consultation : Demande par mail à l'attention de Madame Nathalie Perrin à l'adresse suivante :
[email protected] ou
[email protected]
Remise des propositions : Voir article 8 de l'appel à manifestation d'intérêt
Renseignements : Voir article 10 de l'appel à manifestation d'intérêt
Date d'envoi du présent avis : 30/01/2026